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...dentification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle z...

...sage domestique (lessive, lave-vaisselle, douche, réservoir à eau chaude, etc.). Elle dépend de la provenance de l’eau et du type de minéraux contenus dans le sol. À Sainte-Thérèse, l’eau e st douce et sa dureté totale moyenne est de 59 mg/l, soit...

...aire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...-Thérèse, plus précisément dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

...e valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sectoriel de faire bouillir l’eau Ce type d’avis est principalement préventif et émis à la suite de travaux de réparations sur des conduites d’aqueduc. Il du...

...erdit d’installer tout urinoir à chasse automatique muni d’un réservoir de purge utilisant l’eau potable. Tout urinoir de ce type devra être remplacé avant le 1 er   janvier 2025 par un urinoir à chasse manuelle ou à détection de présence. ...

...triques.  Faisant partie du Circuit électrique, ces bornes standards de 240   volts sont compatibles avec tous les types de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1  ...

...nt se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de relation entre prop...

...ctionnez cette option si vous avez une Carte citoyen en format physique valide) Vous devez également choisir le type de carte désirée : Carte numérique  (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens po...

...est autorisé à en faire la demande. Un délai approximatif de 10 jours ouvrables est nécessaire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À ce...

...ortements dangereux comme : Utiliser un barbecue au propane ou une chaufferette à combustible à l’intérieur de tout type de bâtiment. Utiliser, dans un espace clos, un appareil émettant une flamme, par exemple une lampe à l’huile, un foy...

...: Les différentes étapes du démarrage Le portrait entrepreneurial de la région Les sources d’information et types de soutien technique disponibles Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de développement écon...

Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcan...

...n d’éviter toute intoxication en cas de ventilation déficiente. Assurez-vous de prévoir un extincteur portatif polyvalent de type ABC à proximité et veillez à ce que votre avertisseur de fumée soit fonctionnel en tout temps. Votre sécuri...

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville en remplissant le formu...

...and succès. Martel a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises et une Bourse de Type B de Recherche et Création du CALQ. Le travail de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art dont la C...

...n d’initiatives environnementales. Les subventions accordées servent à couvrir les frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements natur...

...istante aux maladies, aux insectes et aux variations climatiques. Opter pour des mélanges de graminées adaptés au climat, au type de sol et au niveau d’ensoleillement de votre terrain. Certaines variétés d’espèces sont plus tolérantes à la séche...

...ontenants, emballages et imprimés sont les seules matières acceptées dans le bac bleu. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre...

...acs de plastique, même biodégradables ou compostables sont interdits. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   ba...

...oir. Ils doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2  ...

...le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doit pas avo...

...lioration des réseaux d’égout; d’application réglementaire; de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transme...

...commercial et industriel 0,62 $/m 3 0,60 $/m 3 Industriel type 2 0,64 $/m 3 et 0,69 $/m 3 (+ 5 500 m 3 ) 0,62 $/m 3 et 0,67 $/m 3...

...d’expertise a permis de créer un lieu qui répond aux besoins spécifiques des athlètes et de la logistique d’un tel endroit (type d’équipements, lieu de rangement, disposition des aires, etc.).