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...’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s...

...if permet aux organismes d’obtenir de l’assistance et des conseils de la Ville en ce qui a trait à la vie démocratique. Dans certains cas, la Ville peut également fournir des ressources pour soutenir l’organisme dans la réalisation de ses activités....

...Des pelles sont également disponibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour...

Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...bri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes,...

La Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr...

...p; $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Pl...

...La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe,...

...s lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du citoyen, à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient...

...té du Québec à Montréal et participe à de nombreux ateliers de modèles vivants. En 1999 et 2000, elle a été récipiendaire de certains prix lors de sa participation à Blainville-Art.

...Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...ues du Canada. Depuis une dizaine d’années, cette artiste de Mirabel produit des peintures et de petites installations, dont certaines font partie de collections publiques et privées. Guylaine Renière cumule les prix et les mentions depuis plusieurs...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer...

...teuil roulant peuvent profiter de l’air pur et de la zénitude de plusieurs parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. ...

...llectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la...

...Au fil des années, les tâches assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sa...

...Luso-Francophone est créée lors de son installation dans le bâtiment de l’Église unie, en 1999. Bien qu’ayant développé certains liens d’amitié, l’Église évangélique Luso-Francophone et l’Église unie de Sainte-Thérèse sont complètement indépenda...

...80 barils par saison ainsi qu’une ferme de 30 acres. Son fils James devient un marchand très important dans la région. À une certaine époque, il contrôle même tout le commerce et toute l’industrie de Sainte-Thérèse. Il exploite d’ailleurs une importa...

...atives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rue...