113 résultats pour

...e mettre dans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m et moins Sa...

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...s lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du citoyen, à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s...

...bri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes,...

...p; $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Pl...

...La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe,...

...if permet aux organismes d’obtenir de l’assistance et des conseils de la Ville en ce qui a trait à la vie démocratique. Dans certains cas, la Ville peut également fournir des ressources pour soutenir l’organisme dans la réalisation de ses activités....

La Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

...atives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rue...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer...

...llectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la...

...Au fil des années, les tâches assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sa...

...Luso-Francophone est créée lors de son installation dans le bâtiment de l’Église unie, en 1999. Bien qu’ayant développé certains liens d’amitié, l’Église évangélique Luso-Francophone et l’Église unie de Sainte-Thérèse sont complètement indépenda...

...80 barils par saison ainsi qu’une ferme de 30 acres. Son fils James devient un marchand très important dans la région. À une certaine époque, il contrôle même tout le commerce et toute l’industrie de Sainte-Thérèse. Il exploite d’ailleurs une importa...

...ption est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté afin d’évaluer le niveau de responsabilité de la Ville de même que la nature...

...r la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours...

...té du Québec à Montréal et participe à de nombreux ateliers de modèles vivants. En 1999 et 2000, elle a été récipiendaire de certains prix lors de sa participation à Blainville-Art.

...utre, sol – créent des parcours inhabituels, nous invitant à circuler à l’intérieur de structures ou, au contraire, à éviter certains lieux de passage préétablis. Biographie de l’artiste Née à Québec, Marie-Josée Laframboise vit et travaill...

...ttardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique. Certains photomontages finaux ont fait l’objet de travail textile supplémentaire, par l’ajout de fils ou de laine, et par la...

...ttardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique. Certains photomontages finaux ont fait l’objet de travail textile supplémentaire, par l’ajout de fils ou de laine, et par la...

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