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Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......

...en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact......

...du bâtiment et assurez-vous que son accès est dégagé en tout temps. Maintenez une température ambiante d’au moins 10 °C autour de l’entrée d’eau. Isolez les conduites les plus exposées au gel, notamment celles situées près des murs extérieur...

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...

...nu (12 derniers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat)...

...n 1916, ce dernier agrandissement est conservé et forme maintenant la partie arrière de l’hôtel de ville. Au cours de l’automne 1917, un nouveau couvent est inauguré. Pendant la première moitié du XX e  siècle, sa fréquentation ne cesse d’a...

...lisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-Thérèse. Cet espa...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......

...nature. La température, les vents ainsi que la quantité et le type de précipitations sont des facteurs pouvant impacter la fabrication de la glace. L’entretien Les patinoires sont arrosées en moyenne de 2 à 3   fois par semaine. La mé...

...du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pousser la neige provenant des entrées privées en faveur de la voie publique, et ce,...

...éplacé dans l’oratoire en 1888. Aujourd’hui… Les fondations en pierre de l’oratoire ont été rénovées au cours de l’automne 2000 et des verrières ont été installées dans les fenêtres au cours de l’automne 2002. Aujourd’hui, une nouvelle rest...

...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...

...ours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les tra...

...ccident et c’est pourquoi la route est réquisitionnée pour permettre le passage des véhicules d’urgence. À cette occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère de...

...nt un centre névralgique de communication entre municipalités, en étant le point de chute du courrier expédié et reçu, et en abritant le service de télégraphie. La gare est donc un lieu indispensable à Sainte-Thérèse comme dans le reste des municipal...

...atinoire doivent être respectées en tout temps. Seul le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux est autorisé à délivrer des permis spéciaux et à modifier l’horaire d’utilisation.

...Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un li...

...inscription, le coût des activités doit être acquitté en totalité . Pour le camp de jour uniquement, un plan de paiement préautorisé comprenant quatre (4) versements égaux est également offert. Pour des raisons de cybersécurité, les paiements ef...

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur nord du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Située sur le mur nord-ouest du Cabaret BMO, Cinémascope ......

...ns ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certificat d’autorisation d’abattage et/ou d’écimage valide, émis par la Ville à cet effet. Réseau électrique Aux termes de la l...