Les citoyens peuvent réserver un terrain afin de pratiquer le badminton en gymnase dans l’un des établissements ci-dessous. Les terrains sont accessibles à l’automne (septembre à décembre) et à l’hiver (janvier à mai). École Terre-Soleil (8...
Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S
1948 Le 20 août 1927, la Ville de Sainte-Thérèse fit l’acquisition du terrain où se trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, p...
1892 Jusqu’en 1889, le verger du Séminaire de Sainte-Thérèse se trouve sur le terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœ...
...issance ainsi qu’une fille âgée de cinq ans, le couple Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leur terrain aux Sœurs de la Providence, en plus de leur donner une somme de 500 $ afin d’être logés par la communauté à l’Hospice...
Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......
...avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être a...
...téléphone au 450 434-1440 , poste 2100 Déposez les branches en bordure de la rue sur votre terrain, la partie coupée face à la rue : Longueur maximale des branches : 3 m Hauteur maximale du ta...
Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi......
Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv......
Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.
Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de......
...n de valider la recevabilité du projet. Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, l...
La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......
...che afin de trouver un site répondant aux besoins de la célébration du culte. L’année suivante, soit le 4 septembre 1834, un terrain carré d’un demi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de...
Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......
Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......
...l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’un ensemble de bâtiments contigus, les bacs peuvent être rangé...
Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f......
...tion à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...
Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd......
...cat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par u...
Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De juin à septembre, tous les jours, jusqu’à 23 h. Installations Aire de pique-nique ou de déte...
...eux d’eau Patinoire de hockey (en hiver seulement) Piscine extérieure chauffée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.
Des terrains pour jouer au basketball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h Parc De Sève De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que l...