239 résultats pour

...tion spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillon de jardin, pergola) • Construction ac...

...toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment principal ou accessoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pas excéder deux mètres...

...rsque vous dormez la nuit. Une pile trop chargée peut exploser et provoquer un début d'incendie. Utilisez uniquement les accessoires fournis par le fabricant (chargeur, câble USB, etc.) Rangez toujours votre cigarette électronique dans son ét...

...ts des patinoires extérieures des parcs Adolphe-Chapleau, Anatole-Desjardins, Damase-Juteau, De Sève, Ducharme et Richelieu. Accessibles selon l’horaire des chalets des patinoires, l’équipement est mis à votre disposition pour vous permettre de jouer...

...Massif, les Aravis et le Pays du Mont-Blanc. Le Massif du Mont-Blanc attire également de nombreux grimpeurs. Facilement accessible, elle est ouverte sur le monde : TGV, liaisons aériennes pour la France à partir de l’aéroport d’Annecy-Meythet et...

...Dégagement des issues et des balcons Règles à suivre Les issues et les balcons doivent être dégagés et accessibles en tout temps. Les issues doivent être verrouillées de l’intérieur. Les panneaux de SORTIE doivent êt...

...ce un appareil électrique sous tension Où l’installer dans la maison Placez-le bien en vue à un endroit accessible, près d’une sortie. Installez-le sur un support conçu à cette fin, entre 10 centimètres (4 pouces) et 1,5 mètr...

...ge ne doit être déposée dans la zone entourant une borne d’incendie. Les citoyens sont invités à entretenir et à rendre accessible la ou les bornes d’incendie présentes sur leur terrain afin de faciliter le travail des pompiers. De plus, il est...

...bain sur le territoire de Mirabel. De nombreuses activités de plein air peuvent y être pratiquées toute l’année. Le Parc est accessible gratuitement aux résidents de Sainte-Thérèse sur présentation de la Carte citoyen valide. Il est possible d...

...Soyez à l'écoute des messages d'alertes météorologiques. Ayez une trousse d'urgence toujours prête et facilement accessible. Repérez les endroits où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille, d'un lieu de rass...

...éal et sa superficie est 9,4 Km 2 . Son point le plus bas par rapport à la mer est de 30 m et le plus haut de 75 m. Elle est accessible par de nombreuses routes, dont la 117 (boulevard du Curé-Labelle) et les autoroutes 15 et 640. Consulter la...

...ux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réunion qui souhaitent améliorer l'accessibilité de leurs établissements pour les personnes en situation de handicap. En savoir plus Des questions?...

...la transmission de votre réclamation. Si vous n’êtes pas satisfait de la décision, des procédures judiciaires vous sont accessibles. Cependant, il est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la loi pour...

...plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de rembourse...

...2021 Médium : Image numérique rétroéclairée d’une photographie Localisation : Quartier Belmont (74, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique et biographie Patrick Bernatchez est un artiste multidisciplin...

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

Votre Relevé 24 est accessible en tout temps via votre compte d’inscription aux activités en ligne. Pour le consulter : Connectez-vous à votre compte d’inscription aux activités. Cliquez sur votre nom (en haut à droite de l’écr...

...nte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services> Carte citoyen> Renouvellement . Vous pourrez ensuite compléter le formulaire en ligne pour le renouvellement de votre carte. Vous avez des questions? Contactez-nous : Par cour...

...dium : Image numérique rétroéclairée d’une photographie Localisation : Extérieure, sur le mur du café Les Allumé(e)s Accessibilité : En tout temps Démarche artistique L’artiste nous propose une photographie, soit un plan rapproch...

...s renseignements concernant une autre personne, son consentement doit être obtenu par écrit et soumis avec la demande. Formulaire de consentement Preuve d’identité –  Toute personne qui fait une demande pour la communication, la cor...

...-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et s...

Si vous n’êtes pas satisfait de la décision vous ayant été transmise, des procédures judiciaires vous sont accessibles. Cependant, il est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus pour le faire, puisque le non-res...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde...