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...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre

Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques...

...n à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et d...

...our en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S.   Carte du périmètre - Annexe A Renseignements Annie De Lisio 450 434-1440 ,...

...r un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails...

...bsp; Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détail...

...t pour les années 2026-2027-2028 (valeur du marché au 1 er juillet 2024). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consult...

...hitecturaux qu’à leur intégration au cadre bâti Le respect de ces objectifs, de même que le respect des objectifs du règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale détermineront l’octroi d’une aide à la rénovation....

...s de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis...

...es pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe...

...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2026-2027-2028 (PTI)

...tempête Debby du 9 août dernier Voir la vidéo Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voi...

...aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les in...

...inale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Actuellement en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipit...

...urales Jeu du 175 e anniversaire Sachet de semences de capucines du 175 e anniversaire Livret de la collection municipale d’œuvres d’art Vidéo de la campagne Je suis Sainte-Thérèse  Chanson Rue des pianos d’Angèle Courv...

...18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique La nature est sa première source d’inspiration. Elle est fascinée par les effets du...

...,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Actuellement en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipit...

...,5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Actuellement en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipit...

...30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a...

...30 000 m 2 et + 4,47 $ 3,08 $ Règlement 1363 N.S.

...61 cm Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique L'architecture – domestique, institutionnelle, urbaine, rurale, biologique ou imagi...

...24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Dans ma démarche artistique, je m’intéresse à la façon dont le mouvement se transpo...