102 résultats pour

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

...et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’excavation Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans l...

...u permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine...

...Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre Plan d’implantation de la piscine réalisé par un professionnel...

...sation du bâtiment sur le terrain et par rapport aux autres bâtiments ou construction présentes, idéalement sur une copie de certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s...

...d’arbres Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soumis au PIIA Oui...

...bri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes,...

...à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. Un débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit être appliquée sur la pro...

...p; $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Pl...

...La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit une exonération du paiement du droit de mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe,...

Le stade d’athlétisme Richard-Garneau dispose d’une piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de trava...

...Des pelles sont également disponibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour...

...ne procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer...

...utre, sol – créent des parcours inhabituels, nous invitant à circuler à l’intérieur de structures ou, au contraire, à éviter certains lieux de passage préétablis. Biographie de l’artiste Née à Québec, Marie-Josée Laframboise vit et travaill...

...teuil roulant peuvent profiter de l’air pur et de la zénitude de plusieurs parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. ...

...Au fil des années, les tâches assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sa...

...Luso-Francophone est créée lors de son installation dans le bâtiment de l’Église unie, en 1999. Bien qu’ayant développé certains liens d’amitié, l’Église évangélique Luso-Francophone et l’Église unie de Sainte-Thérèse sont complètement indépenda...

...80 barils par saison ainsi qu’une ferme de 30 acres. Son fils James devient un marchand très important dans la région. À une certaine époque, il contrôle même tout le commerce et toute l’industrie de Sainte-Thérèse. Il exploite d’ailleurs une importa...

...ption est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en sinistres est mandaté afin d’évaluer le niveau de responsabilité de la Ville de même que la nature...

...r la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours...

...atives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rue...

...s représentées sont souvent marquées par une impression d'étrangeté, parfois subtile, parfois ferme. L'humain peut accomplir certains gestes très ordinaires que l’on retrouve dans différentes situations courantes de la vie quotidienne. Toutefois, il...

...ttardant sur l’individualité et le mystère : beau, jeune et vivant. Chaque photo a été transformée par un collage numérique. Certains photomontages finaux ont fait l’objet de travail textile supplémentaire, par l’ajout de fils ou de laine, et par la...