170 résultats pour
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Démolition
Rubriques...-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
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Déneigement
Rubriques...qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne
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Construction accessoire
Rubriques...le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
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Certificat d’occupation
Rubriques...avaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne
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Bâtiment accessoire
Rubriques...torisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
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Demande de remboursement - Programme de subvention pour travaux de protection
RubriquesAprès la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront r......
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Programme d’inspection et d'accompagnement
RubriquesLa Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......
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Maison des métiers d’art
RubriquesBijoux Bijoux doigts de fée | Bijoux en acier inoxydable | bijouxdoigtsdefee.com Bijouxvitrail | Bijoux, objets et décorations de Noël en verre | bijouxvitrail.square.site Fantalou bijoux de fantaisie | Bijoux de fantaisie | Fa......