180 résultats pour

...le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...avaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...torisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...une période de 15   jours à compter du début de l’ensemencement ou de la pose de la tourbe. Demande de permis en ligne

...e ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne

...mutation pour certaines situations. En voici des exemples : Base d’imposition inférieure à 5 000 $ Transfert en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entr...

...ncitatif et des espaces réservés aux vélos. Consultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en vigueur pour la ligne de train 12 Saint-Jérôme et les circuits d’autobus . En savoir plus : Vélo-bus Transport...

...par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...ent. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :  ...

...glement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...revalorisée dans une logique d’économie circulaire! Marche à suivre Réservez une date de collecte  en ligne au arbressence.ca . Laissez les retailles en amas ou regroupées dans des sacs sur votre terrain et déposez-les...

...s besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500, ou écrivez à travauxpublics@sainte-therese.ca . La demande sera évalué...

...s. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’une  demande en ligne   ou via l'application Voilà! Signalement Par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca...

...vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire de faire la réparation dans un délai de 20   jours.

...spensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espace...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...40 $/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadaires. Lors de l'inscription en ligne, le paiement se fait uniquement par carte de crédit. L'inscription de deux enfants ou plus à la même semaine, rési...

Formulaire de demande de l’athlète

...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.

...uvres ou l’artiste lui-même apparaissent à des fins promotionnelles, d'archivage ou outils de médiation culturelle. Formulaire de candidature

...artiste-peintre professionnelle, elle adopte une gestuelle spontanée comme technique où la superposition de couches (formes, lignes, couleurs, textures, matériaux et coulures) rend la création constructive. Pour Nicole Proulx, le jeu de composition s...

...piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus

...vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne

...ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : udd@sainte-therese.ca Heures d’ouverture...