...r un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails...
...Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur les PIIA, un permis est requis, peu importe la nature des travaux. Coût du permis...
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal...
...a.melo@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2697 Membre délégué au conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Premier membre substitut au conseil d’administration de...
...aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les in...
...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...
...érèse, J7E 0A4 Téléphone : 450 435-0199 Courriel : cetb@bellnet.ca Site Web : entraidetdb.org Office municipal d’habitation Thérèse-De Blainville L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un log...
...tre calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hive...
...cipal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles
La ville de Sainte-Thérèse compte 27 288 habitants selon le décret de population émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statisti...
...des communicateurs municipaux du Québec . Dépliant de la bibliothèque Plume d’or dans la catégorie Bulletin municipal/Autres publications – Ville de 25 000 à 69 999 citoyens, décerné au service des communications, par l’ As...
...ux multiples établissements d’enseignement, mais au savoir intergénérationnel des Thérésiens et des Thérésiennes. Le conseil municipal a voulu officialiser la mouvance de son orientation en adoptant la nouvelle thématique « Ville d’arts, de culture e...
...rue Blainville Ouest.Œuvre remise à la Ville de Sainte-Thérèse par le Conseil de la culture des Laurentides à titre de prix Municipalité, dans le cadre des 23 e Grands prix de la culture des Laurentides en 2012. Démarche artistique Cette...
...que de 1 $. Jusqu’en 1981, il sert de centre culturel. Tout en respectant l’architecture originale du couvent, les autorités municipales rénovent le bâtiment pour en faire l’hôtel de ville l’année suivante; la Ville de Sainte-Thérèse occupe toujours...
...ité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis e...
...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o....
...tique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique. Politique...
...C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérèse et la Ville de Lagoa le 27 juin 1994. L...
Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén...
Selon le Règlement 1155-3 N.S. concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : « Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...
La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.
...rs, les systèmes d’aqueduc et d’électricité. Selon la conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maisons sont toutes semblables; elles sont construites en bois, matériau non ind...
...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis