En soirée, les citoyens ont revêtu leur tenue bleue afin de participer au Bal en bleu dans le stationnement de l’hôtel de ville. Sous le ciel bleu étoilé, installé pour cette occasion spéciale, le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron...
...r visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pel...
...ementation d’urbanisme. Le CCU est une instance encadrée par la Loi sur l’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse...
...ité de la Ville ne serait pas engagée en cas d’absence de clapet antiretour ou soupape de retenue, une obligation prévue au Règlement de construction de la Ville.
En plus de la centrale de prêt, il est également possible d’emprunter du matériel hivernal directement dans les chalets des patinoires extérieures des parcs Adolphe-Chapleau, Anatole-Desjardins, Damase-Juteau, De Sève, Ducharme et Richelieu. Accessi...
...gratuite pour les non-résidents accompagnés d’un citoyen - maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen. Le stationnement est gratuit. Pour accéder à la piscine, veuillez entrer par la porte 63 ou 54 du Collège Lionel-Groulx (40, rue...
...ations, les documents explicatifs et les autres supports ayant servi à alimenter les échanges. Amendement au règlement de zonage 1200-94 N.S Projet de développement résidentiel au 156, rue Turgeon
...enir le gel des tuyaux, à faciliter une intervention rapide et à réduire les risques de mauvaises surprises durant la saison hivernale. Avant les grands froids Fermez l’alimentation en eau extérieure, retirez les tuyaux d’arrosage et vi...
...réalablement; Lorsque les travaux ont été réalisés, compléter le formulaire de Demande de remboursement (2B) . Règlement 1362 N.S. : Programme de subvention pour travaux prioritaires de protection ...
Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...
...un seul copropriétaire, désigné en vertu de l’entente de partage de l’aide financière fournie à la Ville. Règlement 1362 N.S. : Programme de subvention pour travaux prioritaires de protection ...
...tives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candid...
Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux
...30 000 m 2 et + 4,47 $ 3,08 $ Règlement 1363 N.S.
Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...
...indiquer préalablement le montant approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements...
...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...
...e de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires Étang glacé (en hiver seulement) Fontaine à eau adaptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Te...
...sur le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire et à l’article 1 du Règlement sur la formation des élus municipaux , tout membre du conseil municipal doit, dans les neuf mois du début de son ma...
...bec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activi...
...aillé comme chef d’antenne d’émissions sportives comme La Soirée du hockey et la couverture des Jeux olympiques d’été et d’hiver. Ce nom évocateur perpétuera la tradition d’excellence léguée par cet homme inspirant. Les deux villes et...
...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.
...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements
...Nord. Ce circuit vous permet de découvrir la nature saisissante des Laurentides, longeant rivières et plans d’eau, été comme hiver. Guide de sécurité à vélo
...km Trajet 2 : 4,9 km Carte des trajets Parc Saint-Pierre Point de départ et d’arrivée : Entrée du stationnement de l’école Saint-Pierre, boul. d’Annecy Trajet 1 : 2,3 km Trajet 2 : 5,1 km Carte des tra...