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.... Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De plus, pour être a...

...ons. Son travail est connu et apprécié à travers la planète et ses œuvres font partie de nombreuses collections publiques et privées, dont celles de trois grands musées canadiens et américains. Nolet a récolté de nombreuses distinctions et divers tit...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...tion à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non......

...emière : l’aquarelle. Elle développe peu à peu sa propre technique. Ses œuvres ont été intégrées à de nombreuses collections privées et publiques à travers le Canada, les États-Unis et l’Europe.

...artiste de Mirabel produit des peintures et de petites installations, dont certaines font partie de collections publiques et privées. Guylaine Renière cumule les prix et les mentions depuis plusieurs années. Sa production artistique très personnalisé...

...arents en garde partagée qui souhaitent procéder au changement de garde des enfants ou pour tout autre besoin nécessitant un terrain neutre et surveillé.

...aux technologies (vidéosurveillance, écoute électronique et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques....

...condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aînés ne sont pas recensés par le programme Secours adapté, car ces établissements ont des procédures établies à...

Les résidents peuvent se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de......

...de collecte  en ligne au arbressence.ca . Laissez les retailles en amas ou regroupées dans des sacs sur votre terrain et déposez-les en bordure de rue . La collecte se fera dans un délai de 48 heures. Critères de collect...

La collecte des résidus verts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera qu’une seule fois s......

Le bac brun roulant est la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse. Le numéro de série du bac brun est associé à l’adresse où il a été livré. Nous vous recommandons d’inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’......

...mentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alimentaires et n...

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......

...x des visiteurs de son site Web, de citoyens et de ses employés. À ce titre, elle reconnait l'importance de respecter la vie privée et de protéger les Renseignements personnels qu'elle détient.   Afin de s'acquitter de ses obligations en l...

...s et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis

...plus d’une vingtaine d’expositions collectives et individuelles et ses œuvres se retrouvent au sein de plusieurs collections privées et publiques. Elle recevait en 2008, 2009, 2014 et 2015 une bourse du Conseil des arts et des lettres du Québec...

...ecteur de Sainte-Thérèse situé près de l’usine. La Wartime Housing Limited  détient le pouvoir de réquisitionner les terrains et les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobr...

...par la flèche du clocher et les deux clochetons. Ce mouvement est par ailleurs augmenté par l’emplacement de l’église sur un terrain surélevé. Les croix ornant le clocher et les clochetons seraient l’œuvre du forgeron thérésien Joseph Filion. De plus...

...r (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dame Hortense Ferrière vend le terrain d’une superficie d’un demi-arpent au docteur Joseph Lachaîne le 27 octobre 1838. Histoire du Dr Joseph-B. Lachaî...

Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et...