358 résultats pour

...Un plan d’aménagement extérieur, format 11   po x 17   po Une copie du certificat de localisation Tout détail technique facilitant la compréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urba...

...i sont admissibles. Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De...

...Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA...

...rsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemple...

...cides • Exemption de permis pour biopesticides et pesticides à faible impact. L'infestation doit tout de même être validée par la Ville. Permission d'arrosage temporaire •...

...Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulailler, à l’échelle L’implantat...

...s encadré et sécuritaire au ruisseau Charron, par la mise en place d’un sentier, d’escaliers et d’une passerelle adaptés, le tout conçu pour respecter le milieu humide et éviter toute perturbation écologique. Afin de présenter ce projet et de ré...

...lement annuler par téléphone au 450 434-1440, poste 2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la cu...

...)  J7E 3L1 Un détail du calcul des versements égaux pour l’année est envoyé à la suite de l’adhésion. Pour tout paiement retourné, la mensualité manquée devra être acquittée à part de la cédule de paiements annuels, selon les modali...

...est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de ta...

...la résidence Jardin des Sources. Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Circuits d’entraînement TREKFIT et BENCHFIT Sentier nature de 1,7 km Supports à vélo...

...ollecte du bac bleu s’effectuera du mardi au vendredi (selon la zone), une semaine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous...

...Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernant ou concernant toute autre personne. 6. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des RP Considérant que l’utilisation...

Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants  doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R...

...vé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et...

...er les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules de circuler en toute sécurité.

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 49   $ + frais (jour) et 60$ + frais (nuit). Lorsqu’il y a...

...pétard; d’une pièce de feu d’artifice; d’une torpille; d’une chandelle romaine; d’une fusée volante; de toute autre pièce pyrotechnique. Seules la Ville et les personnes autorisées par celle-ci peuvent tenir une prestatio...

...lieu public. Bris ou dommages Il est interdit de détruire, d’endommager ou de briser de quelque façon que ce soit toute propriété individuelle ou bien public, incluant notamment : des arbres; des arbustes; des fleurs;...

...gueur, mais ils doivent également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment...

...Groupement des entreprises de Sainte-Thérèse (maintenant l'Aile Sainte-Thérèse) et la Ville de Sainte-Thérèse ont dévoilé un tout nouveau logo du Village de Sainte-Thérèse. Cette initiative du GEST est née d’un désir de faire rayonner le Village, ses...

...les pots! N’éteignez jamais une cigarette dans un pot à fleurs, une balconnière, dans de la terre noire, du paillis ou toute autre matière similaire. Ces matières sont composées de tourbe, de mousse, de copeaux combustibles et d’engrais chimiqu...

...s les 15   jours suivant la prise de connaissance du jugement si la personne a un motif sérieux expliquant son absence. Toutefois, le juge n’est pas dans l’obligation d’accorder une rétractation de jugement. Faire une demande de rétractati...

...oupable   » et d’expliquer la raison de votre plaidoyer de non-culpabilité dans l'espace prévu à cet effet, en annexant toute explication supplémentaire et/ou document pertinent. Vous pouvez ensuite l’envoyer par courriel à cour@sainte-therese....

...s’agit-il? Les personnes souffrant d’insalubrité morbide ont tendance à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours....