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...a Ville de Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 déc...

...es demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition...

...e de 1   m 3 ) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans les collectes régulières *Dans le cadre d’un projet pilote, la Ville offre dorénavant un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet...

...helle Marcoux a été résidente de Sainte-Thérèse et étudiante en arts plastiques au Collège Lionel-Groulx. En 2012, un de ses projets en art visuel lui vaut le prix Praxis, remis par Praxis Art Actuel, le centre d’artistes autogéré de Sainte-Thérèse....

...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...

...du Comité de démolition Membre du Comité inondations Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales Célébrant de mariage ou d'union civile

...e du Comité ad hoc pour la refonte des outils d’urbanisme Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales

...ment des travaux du conseil municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil adm...

En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...

...à Montréal, depuis 2005 Stéphanie Homier se spécialise dans l’art d’impression, la peinture et la sculpture monumentale. Ses projets s’élaborent souvent en relation avec l’architecture. Elle compte à son actif plusieurs expositions individuelles et c...

...omités qui en ont découlé, démontrent bien qu’en s’alliant pour le bien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le projet de construction du stade d’athlétisme Richard-Garneau a donc permis de regrouper les milieux municipal, scolaire, comm...

...e et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de la Biosphère de Montréal en 2010, Charlem est reconnu comme un artiste...

...indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constructio...

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén...

...neurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écimage ou d'entretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 06...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

...ité; Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m du sol et hauteur minimale de 5 m à maturité. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un...

Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...ièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...re les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...téger contre les intempéries et d’en assurer la sécurité, en plus de favoriser l’occupation des bâtiments. Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.

...e et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de la Biosphère de Montréal en 2010, Charlem est reconnu comme un artiste...