.... Pour vérifier la valeur patrimoniale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible. De plus, pour être a...
Vous pouvez pratiquer ou jouez des parties amicales sur le terrain de football du parc Ducharme .
...condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aînés ne sont pas recensés par le programme Secours adapté, car ces établissements ont des procédures établies à...
...de collecte en ligne au arbressence.ca . Laissez les retailles en amas ou regroupées dans des sacs sur votre terrain et déposez-les en bordure de rue . La collecte se fera dans un délai de 48 heures. Critères de collect...
...mentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alimentaires et n...
...tion à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...
Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte
Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...
...par la flèche du clocher et les deux clochetons. Ce mouvement est par ailleurs augmenté par l’emplacement de l’église sur un terrain surélevé. Les croix ornant le clocher et les clochetons seraient l’œuvre du forgeron thérésien Joseph Filion. De plus...
...x des visiteurs de son site Web, de citoyens et de ses employés. À ce titre, elle reconnait l'importance de respecter la vie privée et de protéger les Renseignements personnels qu'elle détient. Afin de s'acquitter de ses obligations en l...
...aux technologies (vidéosurveillance, écoute électronique et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques....
...s et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis
...née pédestre Parc pour enfant Parcours d’hébertisme aérien Piscine Pistes de vélo hybride et de montagne Terrain de volleyball Et plus encore Location d’équipement ($) La boutique de location du Parc du Domaine pe...
...ment hivernal (en hiver seulement) Tables d’échecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.
...ecteur de Sainte-Thérèse situé près de l’usine. La Wartime Housing Limited détient le pouvoir de réquisitionner les terrains et les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobr...
...re Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Terrains de pétanque (2) Chiens en laisse autorisés.