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...en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conjoints (mariés ou non, de même sexe ou de sexe différent) Le notaire doit inscrire une mention dans l’acte d...

...aire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le terri...

...Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessa...

...Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)

...nt accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis...

...Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r...

...nt à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérèse et la Ville de Lagoa le 27 juin 1994. Lagoa est une ville située sur l’ile de São Miguel dan...

...les s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nui...

...llège de Montréal où il se fait remarquer par ses maîtres en raison de ses aptitudes en littérature et de son esprit vif. Il entre ensuite au Séminaire de Québec où il suit des cours en théologie. Ordonné en octobre 1814, il est vicaire pendant deux...

...effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.

...L’espace étant devenu trop restreint pour accueillir tous les élèves, le curé Ducharme fait construire deux nouvelles ailes entre 1830 et 1835. Le « Collège jaune » Dès 1834, l’édifice et ses nouvelles parties sont entièrement peints en ja...

...lques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées par un permis délivré par la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’amé...

...2016, le Cabaret BMO Sainte-Thérèse est situé au cœur du Village. Il abrite une salle moderne et adaptée pouvant accueillir entre 218 (formule cabaret) et 400 (formule debout) spectateurs. Plusieurs spectacles d’humour et de musique y sont présentés...

...ulx exprime ses réflexions profondes du monde qui l’entoure par des gestes libres aux interprétations modernes qui oscillent entre l’abstraction et le semi-figuratif.

...ulx exprime ses réflexions profondes du monde qui l’entoure par des gestes libres aux interprétations modernes qui oscillent entre l’abstraction et le semi-figuratif.

...d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propose de part...

...e et constructive… Expérience humaine d’abord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et gér...

...ection municipale. Démarche artistique Le travail de Stéphanie Homier s’élabore autour d’une recherche de rivalité entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les...

...remis en 1999 par le gouvernement du Québec. Après avoir suivi une formation de graphiste et de dessinateur publicitaire, il entreprend la traversée des États-Unis et du Mexique. Ce grand voyage constitue une étape déterminante de son évolution artis...

...ype de reconnaissance). Demande d’adhésion au programme d’assurance pour les organismes Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos bi...

...requise); S’adresse uniquement aux athlètes et non à l’ensemble d’une équipe; S’adresse uniquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admise...

...e-Thérèse possède une vélostation de 76 places, accessible 23   heures sur 24 (fermée de 3   h à 4   h pour l’entretien), 365   jours par année. Elle permet de protéger votre vélo des intempéries et son utilisation est gratuite av...

...s résidus alimentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alim...

Une entente intermunicipale entre les villes de Sainte-Thérèse, Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel...