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...les s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nui...

...de sécurité passif est installé à 1,5 mètre ou plus du sol, il peut se situer du côté extérieur de la porte; La distance entre le sol et la clôture doit être d’au plus 10 centimètres; La clôture ou le muret doit être dépourvu de tout élément...

...1205 N.S. Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Si vous procédez au remplacement...

Une entente intermunicipale entre les villes de Sainte-Thérèse, Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel...

...lques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées par un permis délivré par la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’amé...

...effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.

...er des collectes 2025 Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de rue, entre 18   h la veille et 7   h le jour de la collecte. La partie coupée doit faire face à la rue. Les sapins...

...Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’usage existant et de l’usage projeté Liste des travaux nécessa...

...nt à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérèse et la Ville de Lagoa le 27 juin 1994. Lagoa est une ville située sur l’ile de São Miguel dan...

...s résidus alimentaires (restes de préparation d’aliments et restes de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alim...

L’objectif des courses d’orientation est de retrouver son chemin entre un point de départ et un point d’arrivée en se servant seulement d’une carte d’orientation, d’un téléphone intelligent, d’une boussole (optionnelle) et de son sens de l’orientati...

...aire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’Entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le terri...

...requise); S’adresse uniquement aux athlètes et non à l’ensemble d’une équipe; S’adresse uniquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admise...

...les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations...

...rénovation Permis requis Permis non requis Réparation ou entretien normal • Changement de revêtement de toiture S...

...Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)

...Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

...nt accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis...

...oumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...e et constructive… Expérience humaine d’abord, fondée sur l’écoute et le dialogue avec les publics des plus variés : chefs d’entreprises, médiateurs culturels, élus, responsables administratifs, techniciens de la chaîne graphique, il a conduit et gér...

Les individus qui travaillent de façon permanente dans une entreprise au Village sont éligibles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté c...

...à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en...

..., vaisselle, etc. Tenez toujours pour acquis que les fils électriques sont sous tension même s'ils sont par terre. N'entrez jamais dans un édifice endommagé par la tempête. Soyez attentif à la qualité de l'eau potable. Tenez-vous loin...

...en ligne directe, ascendante ou descendante (vente du père au fils, de la grand-mère à sa petite-fille, etc.) Transfert entre conjoints (mariés ou non, de même sexe ou de sexe différent) Le notaire doit inscrire une mention dans l’acte d...

...l'évaluation foncière Une demande de révision de l’évaluation est possible jusqu’au 30 avril 2023  de l’année où entre en vigueur le rôle triennal d’évaluation. Pour la Ville de Sainte-Thérèse, un rôle est appliqué pour les années 2023-20...