399 résultats pour

...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...

...des communicateurs municipaux du Québec . Dépliant de la bibliothèque Plume d’or dans la catégorie Bulletin municipal/Autres publications – Ville de 25 000 à 69 999 citoyens, décerné au service des communications, par l’ As...

La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles

...tique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique. Politique...

...que de 1 $. Jusqu’en 1981, il sert de centre culturel. Tout en respectant l’architecture originale du couvent, les autorités municipales rénovent le bâtiment pour en faire l’hôtel de ville l’année suivante; la Ville de Sainte-Thérèse occupe toujours...

...12 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique...

...28 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique...

Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...

...24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Sa démarche artistique s’appuie sur le concept du yin et du yang , cette notion...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

....5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mém...

...re les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...IIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de P...

...téger contre les intempéries et d’en assurer la sécurité, en plus de favoriser l’occupation des bâtiments. Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.

...24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale et réalisée lors d’une résidence artistique de recherche et de création en Islande. Démarche artistique...

...25 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la tra...

...30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique L’élément déclencheur dans ses créations est architectural, très porteur sur le pla...

...20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Dès son jeune âge, elle crée des vêtements pour ensuite se consacrer aux arts visue...

...fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

...20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Dès son jeune âge, elle crée des vêtements pour ensuite se consacrer aux arts visue...

...indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constructio...

...idents sont invités annuellement à une rencontre afin de découvrir les nombreux services, activités et événements offerts la municipalité. Cette matinée est organisée habituellement à l’automne.

...simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse

...rs, les systèmes d’aqueduc et d’électricité. Selon la conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maisons sont toutes semblables; elles sont construites en bois, matériau non ind...

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......