811 résultats pour

...s de table) Les résidus verts (résidus provenant de l’entretien du terrain) Les fibres souillées (papiers essuie-tout, mouchoirs, papiers et cartons souillés de résidus alimentaires et non recyclables)

...pétard; d’une pièce de feu d’artifice; d’une torpille; d’une chandelle romaine; d’une fusée volante; de toute autre pièce pyrotechnique. Seules la Ville et les personnes autorisées par celle-ci peuvent tenir une prestatio...

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 49   $ + frais (jour) et 60$ + frais (nuit). Lorsqu’il y a...

...lisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Résidus verts 50 $ le mètre cube* Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles,...

La collecte des résidus verts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera qu’une seule fois s...

...er les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules de circuler en toute sécurité.

...434-1440, poste 2100 au plus tard le 12 janvier à 7 h. Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de rue, entre 18   h la veille et 7   h le jour de la collecte. La partie coupée doit f...

...vé en déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et...

...re du programme d’acquisition de la collection municipale et tirée de l’exposition Manger nomade; l’art de manger un peu partout , pour laquelle l’artiste a été récipiendaire du prix Excellence du Conseil de la culture des Laurentides en partenariat...

Toute demande d’accès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...ure et des loisirs offre un soutien à des groupes de personnes intéressées à se réunir pour la pratique d’une activité, sans toutefois être constitués en OBNL. Ces groupes doivent : Être constitués d’un minimum de 60 % de résidents de Sainte...

...sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire...

...remettre une activité annulée pour des raisons indépendantes de sa volonté. La Ville peut modifier sa programmation en tout temps et sans préavis. Seuls les participants déjà inscrits à l’activité concernée en seront informés.

...Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotissement . Formulaire de demande...

...d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récupérer en tout temps vos reçus d’achat sur votre compte d’inscription aux activités. Allez dans Mon Profil et cliquez sur l’onglet Acha...

...ées Appareils électroniques  Appareils réfrigérants (les gros appareils sont ramassés sur demande et les petits appareils doivent être apportés à l'écocentre) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans les collectes r...

...t du tapis par du tapis • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueu...

...e suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement....

...e pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations prévues par la Loi, toute municipalité peut prévoir un droit supplétif au droit de mutation immobilière lors du transfert d'un immeuble sur son t...

...bé de polyuréthane superpose une couche de base en bandes préfabriquées en granulat de caoutchouc enrobé de polyuréthane. Le tout est installé sur une couche d’asphalte. La couche d’usure standard de 3 mm sur une couche de base de 10 mm est résistant...

...giques Développement de produits et services innovants Secteurs d’intervention Leurs services s’adressent à toutes les entreprises du territoire, avec une emphase particulière sur leurs secteurs prioritaires et secondaires :...

...l’île de Val-David. Après un long détour dans le domaine du livre et en organisation d’événements, elle consacre maintenant tout son temps à ses projets artistiques. Louise Piché a eu la chance de participer en 2019 à une résidence d'artiste au...

...i de fausses informations ont été données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Servic...

...5 h à 22 h* Samedi, de 11 h à 22 h Dimanche, de 11 h à 21 h * Le chalet du parc Ducharme est ouvert les jours de semaine à compter de 11 h. Horaire spécial du temps des Fêtes : 24 décembre, de 11 h à 18 h 25 décembre,...