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...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...

...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...

...pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne d...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...aide Thérèse-De Blainville L’objectif de l’organisme est d’accueillir et accompagner les résidents dans leurs démarches d’autonomie. Cela se traduit par l’offre de divers services, dont de l’aide alimentaire, une cuisine collective, des « dîners...

...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), e...

...omestiques dangereux (RDD) Autres items : 5 $ par pneu avec jante 5 $ par cargaison pour un coffre d’automobile 25 $ par cargaison pour une camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une...

...Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède...

...nnes âgées autonomes 0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent...

...nnes âgées autonomes 0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent...

...aire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du toit, du terrain et des eaux souterraines d’autre part doivent être évacuées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout....

...son autre que l’eau est formellement interdite à l’intérieur du stade. Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employé...

...d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une bor...

...ntation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est pas requise, leur permettant de participer à d’autres événements dans cette période fructueuse de l’année. L’inventaire complet est informatisé, offrant une facturati...

...mbreux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’install...

...mansardes. Dès la fin de 1892, la construction d’une buanderie est démarrée. Au cours de la première moitié du XX e siècle, d’autres transformations sont apportées au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement d...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...s de découvrir l’art sous toutes ses formes : musique, arts visuels, métiers d’art, patrimoine, médiation culturelle et bien d’autres.

...cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les t...

...Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recomman...

...s de découvrir l’art sous toutes ses formes : musique, arts visuels, métiers d’art, patrimoine, médiation culturelle et bien d’autres.

...n exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffusion et l’utilisation des œuvres qui font partie de l’exposition. Autoriser le diffuseur à utilise...

...e les équipements et les employés du centre de tri puissent bien effectuer leur tri. Certains équipements attirent le métal, d’autres sont munis de ventilateurs qui soulèvent les plastiques légers. C’est pour ça qu’on enlève la pellicule de plastique...