56 résultats pour

...trepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'imposition du droit de mutation selon l'acte de vente) le montant de la valeur marchande* de l’immeuble au moment de son transfert *La valeur marchande corr...

...érents à la réalité cohabitent avec des figures géométriques. Ces diverses compositions abstraites relèvent directement de l’acte de tracer sur une surface et dans l’espace, des traits destinés à donner une représentation d’éléments en réseau. S...

...née par le ministère des Transports afin d’en apprendre davantage sur les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volontaire a rapidement été éliminée, puisque l’explosion s’est produite au moment de l’écrasement. La désintégration de...

...RC de Thérèse-De Blainville a mis en place sa toute première politique de développement social, issue d’une concertation des acteurs socio-économiques de la région, sous la responsabilité de la Table action sociale de la MRC de Thérèse-De Blainville....

...illes; Elle s’appuie sur un processus concerté et un engagement collectif qui interpellent et mobilisent les actrices et acteurs du milieu; Elle permet d’être à l’écoute des familles pour mieux comprendre leurs besoins; Elle donne l’oppor...

.... D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant acte de ce qui m’entoure : les vestiges patrimoniaux, les échos des résidents, de leur histoire et le passage des ans, j’effe...

...entes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence...

...rtinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gesti...

...oire. Pour approfondir ses propres réflexions, elle mène des expériences artistiques où l’humain devient à la fois cobaye et acteur, pour ensuite créer des œuvres dans un esprit de tissage identitaire. Biographie de l’artiste Sandra Djina R...

...aux du Québec pour la mise à jour du volet aînés de notre politique. En évaluant notre Plan d’action 2017-2022 avec les acteurs municipaux concernés et en constatant que les délais diffèrent pour réaliser la mise à jour du volet familles et du v...