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....o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’an...

Une capsule temporelle pour les générations futures Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Des...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......

...yens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végéta...

...aucune couche d’asphalte permanente d’enrobé bitumineux ne se fera entre le 15 octobre et le 15 mai. La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponibl...

...s un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au...

...érations 2 agents de prévention 2 commis 20 pompiers à temps plein 4 pompiers à temps partiel 4 pompiers temporaires Flotte de véhicules et équipement Sainte-Thérèse est desservie par une caserne (Caserne 5) équipée d...

...n terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les g...

...n et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pelouse ou de tout autre objet rig...

...d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100; Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout temps dès que la piscine contient de l’eau, et ce, jusqu’à ce que la clôture ou...

...ndie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une borne d’in...

...longue durée est disponible dans les salons de coiffure, de traitement capillaire et de tatouage du Village. Cette vignette temporaire à usage unique permet aux clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases...

...age dont les facultés affaiblies rendraient la conduite d’un véhicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvan...

...n post-saison Rémunération Moniteur-sauveteur :  18,95$/h à 22,28$/h + 12% en compensation liée au statut temporaire du poste (taux 2024) Assistant-sauveteur :  15,25$/h + 12% d’augmentation liée au statut saisonnier du...

...des décombres après le sinistre. Celle-ci est encore conservée dans l’église actuelle à l’autel de la Vierge. Des chapelles temporaires sont construites en attendant l’ouverture de la nouvelle église. Cette même année, on note aussi l’ouverture du c...

...e conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...r y apprendre le latin. Malheureusement, l’incendie de 1885 détruit l’église et l’orgue fait partie des pertes. Une chapelle temporaire est construite et Eusèbe Brodeur, un facteur d’orgues de Saint-Hyacinthe, fournit un harmonium pour les célébratio...

...s gares : Mile-End, Sainte-Rose, Sainte-Thérèse et Saint-Janvier. À cette époque, les gares n’étaient que des bâtiments temporaires. Ce n’est que quelques années plus tard que les gares permanentes ont été construites. À Sainte-Thérèse, c’est Wi...

...dins Ouest) Centre d’Entraide Thérèse-De Blainville  (245, rue Leduc) Centre de prélèvement et prises de sang temporaire (CISSS) (1126, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand) Centre Drapeau-Deschambault (CHSLD)  (100, rue du...

...d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100; Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout temps dès que la piscine contient de l’eau, et ce, jusqu’à ce que la clôture ou...

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén......

Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.