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...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...

...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...

...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

...ques et produits ménagers naturels | valrie.ca Textile, cuir et fourrure Ana Maria Dessin | Chaussures et accessoires pour femme | anamariadessin.ca   Atelier Tatie Sylvie | Vêtements et accessoires pour bébés et enfants...

...tion spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillon de jardin, pergola) • Construction ac...

...ainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construct...

...utilisez un briquet pour barbecue ou une longue allumette et suivez les directives du fabricant. Utilisez seulement les accessoires de décoration conçus pour votre foyer à éthanol (pierres, bûches, etc.). Il ne faut pas placer d’autres accessoir...

...rsque vous dormez la nuit. Une pile trop chargée peut exploser et provoquer un début d'incendie. Utilisez uniquement les accessoires fournis par le fabricant (chargeur, câble USB, etc.) Rangez toujours votre cigarette électronique dans son ét...

...toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment principal ou accessoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pas excéder deux mètres...

...tuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la Rivière-aux-chiens conformément au scénario...

...uste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens conformément au scénario...

...ur extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis d’un pare...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles d...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible...

...ct de celui du logement principal et ne doit pas être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de la classe Habitation 1 sont autorisés. L'aménagement d’un logement supplémen...