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...par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ). Les planchers du logement admissible sont situés, en tout ou en partie,...

...Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année su...

Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser...

...igations en la matière, la Ville s'est dotée de la présente Politique. Celle-ci énonce les principes cadres applicables à la protection des renseignements personnels que la Ville détient tout au long du cycle de vie de ceux-ci et aux droits des perso...

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...Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrep...

...ains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplémentaire ajouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. A...

...an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extérieur. Favoriser les aménagements paysager...

...ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...nt l’inauguration de l’Oratoire Saint-Joseph du Mont-Royal, un oratoire dédié à saint Joseph est construit à l’avant du Séminaire de Sainte-Thérèse. Cette petite chapelle obtient le statut de monument historique en 1979, au même moment que le Séminai...

...nt s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait aucun endroit digne de ce nom pour transmettre toute son expertise à ces jeunes sportifs. Avril...

...ique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargement de la neige. Les propriétaires ont non seulement l’obligation de respecter l’interdiction en vigueur, mais ils doivent également s’assurer de la faire...

...iaux de construction, de rénovation et de démolition Gratuit jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excédentaire à 50 $ le mètre cube. Blocs et pierres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse, débris de construction,...

...informé rapidement lorsque les trousses redeviendront disponibles. Grâce à un partenariat avec l’ Association pulmonaire du Québec , la municipalité offrira aux Thérésiennes et Thérésiens la possibilité de se procurer une trousse de détectio...

...Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couv...

Emplacement Rues Deschambault et Paré Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Horaire de la piscine Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent...

...névoles contre les blessures corporelles qu’ils pourraient subir du fait de leur activité au sein de l’organisme. Pour faire une demande d’adhésion, rendez-vous à l’adresse osbl.bflcanada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veu...

Emplacement 179, rue Vaudry Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 5E7 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Installations Aire de...

...du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Trois postes de citoyens-commissaires à combler; La Commission se réunira minimalement trois fois par année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h...

...ent pas de l’identifier, sont des informations générales (« IG »). Le Service collecte uniquement les IG fournies volontairement, de manière explicite, par l’usager durant son utilisation du Service. 4. Utilisations et conservations...

...tes humaines et matérielles causées par les incendies et autres sinistres, tout en préservant l’environnement. Pour ce faire, le Service mise sur les trois moyens suivants   : prévenir, intervenir et soutenir. Vision Notre vision...

...ents contre les risques d’inondation et de refoulement d’égout, notamment par la mise en place des deux programmes complémentaires suivants.  Ces initiatives s’inscrivent dans un vaste Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risque...

...sant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à favoriser des intervention...

...space clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au gaz n...