...s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de...
Une autorisation de tournage est obligatoire pour tout projet de tournage ou de photographies qui a lieu sur le domaine public du territoire de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage....
Ce nouveau service remplace le système de messages d’urgence automatisés. Les coordonnées soumises via le système de messages d’urgence automatisés ont été transférées pour les avis d’urgence seulement . Vous devez créer votre compte sur la no...
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
Le Défibrillateur externe automatisé (DEA) est un appareil qui surveille les battements cardiaques et administre une décharge électrique au cœur pour en rétablir le rythme chez une personne en arrêt cardiaque. La Ville de Sainte-Thérèse possède 7 &n...
Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2024
...gramme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique À la fois personnelle et narrative, l’œuvre Autoportrait d’une jeune fille et son chien fait partie d'une série d'estampes intitulée La fille et le chien . Fascinée pa...
Badminton : filets portatifs, raquettes et volants Basketball : ballons Baseball : gants (mixtes), balles molles, balles pratiques jaunes, bâtons pour adulte, bâtons pour enfant, poteaux de pratique sans corde Cirque : bâton......
...L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. L'entrepreneur doit aussi prendre toutes les précautions qui s'imposent afin d...
...rire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé offre les places qui se libèrent par courriel selon l’ordre d’inscription à la liste d’attente. Lors de la récepti...
...Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain...
...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentaire dans toute résidence...
...Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’imp...
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...
...’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevard du Curé-Labelle), une étude de pollution sonore et les mesures de mitigation requises, le cas...
...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...
...isser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recommandé...
...t de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2...
...tégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cou...
...ut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cou...
...âtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réell...
...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...
...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et murets sont autorisés dans toutes les cours. ...
...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...
Pour voter, vous devez remplir les conditions suivantes le 2 novembre 2025 : Être inscrite ou inscrit sur la liste électorale* Avoir 18 ans ou plus Avoir la citoyenneté canadienne Ne pas avoir perdu vos droits électoraux...