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...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...ogramme seront uniquement celles effectuées par l’organisme mandaté par la Ville et autorisée par la Ville. Limite annuelle Seules les 300 premières demandes d’admissibilité complètes et conformes, déposées avant le 15 septembre...

...Le foyer à éthanol ne peut être utilisé comme appareil de chauffage ou de cuisson. Les foyers certifiés offrent un rendement limité de 10 000 BTU/heure au maximum et sont conçus pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement l...

...mittent et lorsque vous emménagez dans un nouveau logis. Comme les avertisseurs de fumée ont une durée de vie limitée, vous devez les remplacer tous les 10 ans.  Avertisseur de monoxyde de carbone Un avertisseur de mono...

...l’agent conversationnel, l’usager s’engage à ne fournir aucun RP le concernant ou concernant toute autre personne. 6. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des RP Considérant que l’utilisation du Service ne requiert ni ne co...

...de 1.00. Tranches et taux en vigueur Année 2026 - Facteur comparatif 1.00 Limite inférieure Limite supérieure Taux 0 $ 62 900 $ 0,5 % 62 9...

...eaux de ruissellement relâché au réseau d’égout pluvial ou directement dans un fossé, un ruisseau ou une rivière, doit être limité à quarante (40) litres par seconde par hectare de terrain. Si le rejet se fait ultimement au réseau d’égout unitai...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

...e Parc Ducharme Stationnement du Super C Une fois inscrit, l’utilisation de Communauto est simple et se limite à 4 étapes : Réservez votre véhicule à partir de l’application Communauto; Récupérez la voiture à son sta...

...ruisseau Charron. Plusieurs fauchages ciblés ont été effectués sur le site afin de réduire les peuplements de roseaux et de limiter leur repousse. Ces interventions ont été accompagnées d’un plan de revalorisation écologique incluant la plantation d...

...e, désigné en vertu de l’entente de partage de l’aide financière fournie à la Ville. Période d’application La date limite pour déposer une Demande de remboursement (2B) conforme et complète est le 15 décembre 2027 . Formulaire de dem...

...évole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

...sition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Règles d’utilisation Utilisez le matériel dans les limites de la patinoire; Conservez le matériel en bon état et, en cas de bris, avisez un membre du personnel municipal;...

...unique. Depuis, leur travail s’est enrichi de cette synergie entre leurs talents respectifs, qui ont permis de repousser les limites de l’art mural. Chaque œuvre est le fruit d’une vision partagée, transcendée par la complémentarité de leurs forces t...

...Réduction de 10 % sur une sélection de spectacles. Réduction de 10 % sur les projections de Ciné-Groulx. Limite de deux billets par spectacle/projection par  Carte citoyen  valide. Les billets peuvent être achetés à...

...de troubler le bien-être, le confort et le sommeil des citoyens. Parmi les bruits interdits, mentionnons, mais sans s’y limiter : un niveau de voix; un instrument de musique; une machinerie; un moteur; une télévisio...

...Rapport géotechnique réalisé par un professionnel indiquant le niveau de la nappe phréatique, du roc ou de tout élément limitant la profondeur d’une éventuelle fondation, ainsi que la profondeur des branchements aux services municipaux (égout et...

...re dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activant l’...