197 résultats pour

...s dans les délais prévus, un taux d’intérêt annuel de 15 % est appliqué quotidiennement sur les sommes dues, à compter de la date d’échéance.

...être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant la date d’échéa...

...e visé, mandat-poste, traite bancaire. 3) Par paiements préautorisés Quatre paiements prélevés automatiquement aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formu...

...quer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heure de l’avis d’audition (en raison d’un motif sérieux seulement), celle-ci peut demander de reporter la date d’a...

...r un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeudi. Donnez votre prénom et votre nom. Indiquez la date et l’heure de départ et l'heure de retour souhaitées. Spécifiez votre destination. Tarification 2 $ par...

...et dimanche de 10 h à 16 h), le dépôt des œuvres, le vernissage (s'il y a lieu) et le démontage. L’artiste peut également mandater une personne de son entourage (sauf pour le vernissage); Effectuer ses propres démarches, à ses frais, si l'artiste...

Le chanoine Lionel Groulx Date  : Mercredi 9 octobre, à 19 h  Conférencier :  Éric Bédard, historien, professeur à l’Université TÉLUQ et auteur de plusieurs ouvrages sur l’histoire du Québec. Il est vice-président du con...

...Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être e...

Spectacle : Place aux auteurs thérésiens  Date : Mercredi 6 novembre, à 19 h Des extraits de textes de nos écrivains thérésiens interprétés par des étudiants du programme d’Interprétation théâtrale de l’École de théâtre profession...

...naire est telle qu’il s’affilie à l’Université Laval de Québec. Son développement se poursuit ainsi jusqu’au 5 octobre 1881, date à laquelle le bâtiment du Séminaire est détruit par un incendie. Les 204 élèves sont alors hébergés par les habitants et...

...et des fonctions variées. La famille Filion La maison semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutef...

...ctions de conformité et sous réserve des conditions de fin du Programme. Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de 300 pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sin...

...s se limiter. Son style naturel et éclectique caractérise ses œuvres de manière distinctive depuis plus de 20 ans. Membre fondateur d’ ArtduCommun , un collectif de peintres muralistes créé à Montréal en 2006, Jasmin Guérard-Alie réalise des œuvres d...

...n votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activa...

...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...

...s taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes dates. Les remboursements seront réalisés jusqu’au 125 $ admissibles. Exemple : Mme Y achète une coupe menstruelle au prix d...

...hérèse, un rôle est appliqué pour les années 2026-2027-2028. Si vous n’avez pas fait de demande de révision avant cette date, il vous est impossible de le faire par la suite, sauf s’il s’agit de l’ajout d’une nouvelle valeur (rénovations) à votr...

...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...

...à l’automne afin d’initier les jeunes à la planche à roulettes. Consultez le calendrier des événements pour connaître les dates des prochains ateliers.

...ription de deux enfants ou plus à la même semaine, résidant sous le même toit, donne droit à un rabais de 15 $ sur les frais d'inscription du 2 e enfant et plus (rabais exclusif aux Thérésiens).

Dates 2027 À venir Lieu Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Horaire Camp de jour : lundi au vendredi, de 9 h à 16 h Service de garde : lundi au vendredi, de 7 ...

...ent sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant...

...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Les équipements prêtés devront être utilisés uniquement sur le territoire de la Vill...

...parations. L’autel et le calvaire sont d’origine et furent offerts par quelques paroissiens. Le chemin de croix du cimetière date, quant à lui, de 1898 et fut restauré en 1982. Aujourd’hui… Le cimetière compte maintenant plus de 2 500 terra...