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...pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $...

...nt une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et ca...

...Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’am...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

...achée du bâtiment et ayant une superficie maximale de 3 m 2 Enseignes annonçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines cond...

...et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affichage extér...

...Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrai...

...upliers, les saules et l'érable argenté sont réglementés. Pour éviter des ennuis à long terme Respectez une distance raisonnable avec vos voisins. À maturité, votre plantation ne doit pas obstruer les fils du réseau électrique....

...du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger est cédée par le Séminaire afin de permettre la construction d’un édifice à vocation communautaire destiné aux soins de santé. Au fil du temps et du développement de ce bâti...

...ui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

...auté hôte pour les Championnats canadiens junior d’athlétisme 2013-2014 auprès d’Athlétisme Canada. Une manière d’assurer la construction du stade d’athlétisme sur le territoire thérésien qui sort de l’ordinaire : obtenir l’organisation du Championna...

...toire Saint-Joseph, lieu de sépulture En 1881, un important incendie détruit le Séminaire de Sainte-Thérèse. Après la reconstruction de l’établissement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les gé...

...cier municipal. Le branchement d'eau pourra être dans la même tranchée que l'égout à condition que le branchement soit à une distance latérale de 600 mm de l'égout, à 300 mm de la partie supérieure de l'égout. c) Le branchement qui doi...

...urs de fumée doivent être installés : au plafond, à un minimum de 10 centimètres (4 pouces) du mur OU au mur, à une distance de 10 à 30 centimètres (4 à 12 pouces) du plafond. à une distance d’au moins 1 mètre (40 pouces) d’un venti...

...truite et Eusèbe Brodeur, un facteur d’orgues de Saint-Hyacinthe, fournit un harmonium pour les célébrations. Les travaux de construction de la nouvelle église rendent nécessaire la commande d’un nouvel orgue. L’orgue d’Eusèbe Brodeur Eusèb...

...r une aire de stationnement d'un bâtiment principal des classes Habitation 4 et 5. Sur un même terrain, la distance minimale entre les entrées charretières situées sur une même rue est établie à 6 mètres. La distance se calcule...

...rieures (pavage, plantations, aménagement paysager, éclairage d'ambiance, terrasses) Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoir...

Pourquoi est-il important d’obtenir un permis avant d’amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à...

...emi-arpent de longueur (29 mètres) est acheté au prix de 50 livres sterling. Il faudra toutefois plus de 23 ans avant que la construction d’une église protestante soit complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton...

...ntinue d’une hauteur minimale de 1,2 mètre, implantée de manière continue le long de la ligne arrière du terrain sur la distance correspondante à au moins la marge avant secondaire minimale et le long de la ligne de rue délimitant le périmètre d...

...Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression d...

...rûlures, des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez un maximum de distance entre vous et l'apparei Installation Le foyer à éthanol ne doit jamais être installé dans une salle de bai...

...ggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Matériaux de construction, de rénovation et de démolition Blocs et pierres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse,...

...’hôtel de ville actuel de Sainte-Thérèse. Cet espace fut utilisé pour des inhumations jusqu’en 1807. À l’occasion de la construction de la nouvelle église en 1807, l’évêque demanda d’ouvrir un cimetière autour de cette église. Selon la coutume d...