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Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...une ou des personnes disparues au cœur de divers contextes de la vie. La disparition est un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symboliq...

...amme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiérogly...

...e Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Organisation régionale de la sécurité civile du Québec, Laurentides. Rôle de la Ville En situation critique, avant une inondation Avertissement...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...

...de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la Loi sur les cités et villes et le Code civil du Québec.

.../Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...

...rganisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règle...

...L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration inclu...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre

...un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpenteur-géomètre Plan civil signé et scellé par un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, ave...

...un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpenteur-géomètre Plan civil signé et scellé par un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, ave...

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...