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...ntes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se préparer en vue d’un procès Le décorum Le déroulement d’un procès

...de l’assemblée générale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Acheminer, sur demande, l’ordre du jour et les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration; Fournir les statistiques relatives à la participation aux activi...

...ement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la personne peut être automatiquement reconnue coupable et devra paye...

...rriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année et les prévisions bud...

...à partir du moment de la réception du constat d’infraction. Un avis d’audition sera envoyé indiquant la date et l’heure du procès à venir. Contester un constat d’infraction En ne transmettant ni un plaidoyer, ni la totalité du montant r...

Pour la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automat......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2024 Médium : Sérigraphie Dimensions : 11,5 po x 8,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition......

Localisation : à venir Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2025 Médium : Monotype, impression à la plaque de gélatine sur papier Mylar, acrylique Dimensions : 35 cm x 30 cm Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérès......

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur sud du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais e......

L’offre de services d’Économie sociale Laurentides vise à soutenir l’émergence et renforcer les entreprises d’économie sociale des Laurentides avec une approche diversifiée, personnalisée et inclusive. Les services offerts : Rencontres......

Année : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur nord du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Située sur le mur nord-ouest du Cabaret BMO, Cinémascope  rend hom......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2024 Médium : Eau forte, chine collé Dimensions : 12,5 po x 18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’ac......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2024 Médium : Sérigraphie Dimensions : 11,5 po x 8,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition......

Localisation : à venir Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2025 Médium : Impression jet d’encre sur papier archive mat Dimensions : 56 cm x 85 cm Édition : 1 de 3 Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2......

Oui. Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Co......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2024 Médium : Sérigraphie Dimensions : 8,4 po x 11,5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2024 Médium : Acrylique sur toile galerie Dimensions : 30 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d......

Titres des œuvres : Ressouvenance à Sainte-Thérèse | Ancien Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse Ressouvenance à Sainte-Thérèse | Ancienne Gare de Sainte-Thérèse Ressouvenance à Sainte-Thérèse | Quartier des cent maisons......

Consultez la liste officielle des personnes candidates à l’élection générale du 2 novembre 2025 sur le site d’Élections Québec. La liste des candidates et des candidats sera disponible et mise à jour à compter du 19 septembre 2025, qui marque le déb......

Bien qu’il existe plusieurs outils au sein des municipalités pour améliorer la qualité de vie des familles, la Politique familiale municipale demeure un levier d’action privilégié pour agir auprès de celles-ci : Elle énonce la volonté polit......

Description sommaire À titre de scrutatrice ou de scrutateur , vous vous assurez du bon déroulement du processus de vote. Vous êtes la personne chargée d’admettre les électrices et les électeurs à voter. Vous interagissez directe......

Localisation : à venir Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2025 Médium : Impression jet d’encre sur papier archive mat Dimensions : 50 cm x 50 cm Édition : 1 de 3 Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2......

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un......

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2011 Année d'acquisition : 2017 Médium : Eau forte et chine collé Dimensions : 23.5 po x 43.5 po x 11.5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du pr......