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Le ratio de distribution des bacs roulants (240 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble......

...rd 24 heures après les travaux de remplissage en un minimum de deux couches successives, la première en enrobé bitumineux de type EB-14 de 50 mm d’épaisseur et la deuxième, de type EB-10 S de 50 mm d’épaisseur. Les joints avec le pavage exi...

...Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

...bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de d...

...nt de l’avertisseur. N’installez jamais un avertisseur sur le dessus d’une armoire ou d’un frigidaire. Types d'avertisseurs L’avertisseur de fumée à ionisation est idéal pour les chambres à coucher et les corridors puisqu’i...

...Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis...

...Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé...

...N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10&n...

...t après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensible...

...einte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...u spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

...Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis...

...essaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un t...

...citoyen.sainte-therese.ca . Cliquez sur le bouton « Inscrivez-vous » et complétez votre profil. Choisissez vos types d’avis Choisissez comment vous souhaitez être joint (courriel et/ou SMS) et les types d’avis désirés. Notez que l...

...on de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...: Les différentes étapes du démarrage Le portrait entrepreneurial de la région Les sources d’information et types de soutien technique disponibles Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de développement écon...

...e valider vos coordonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sectoriel de faire bouillir l’eau Ce type d’avis est principalement préventif et émis à la suite de travaux de réparations sur des conduites d’aqueduc. Il du...

...aire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

Selon le type de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur...

...erdit d’installer tout urinoir à chasse automatique muni d’un réservoir de purge utilisant l’eau potable. Tout urinoir de ce type devra être remplacé avant le 1 er   janvier 2025 par un urinoir à chasse manuelle ou à détection de présence. ...

...dentification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle z...

...triques.  Faisant partie du Circuit électrique, ces bornes standards de 240   volts sont compatibles avec tous les types de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1  ...

...nt se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de relation entre prop...

...ctionnez cette option si vous avez une Carte citoyen en format physique valide) Vous devez également choisir le type de carte désirée : Carte numérique  (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens po...

...est autorisé à en faire la demande. Un délai approximatif de 10 jours ouvrables est nécessaire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À ce...