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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Cette partie de territoire comprend les lots 553-990 à 553-1008, une partie du lot 553-805, les lots 553-1076 à 553-1078, une partie du lot 553-1053, P.553, P.554, 553-1085 à 553-1087 et 554-1588 à 554-1590 d'une su...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...VÉHICULE ......................... 106 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR DU BOIS DE CHAUFFAGE .................................... 107 SECTION 11 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN ............................................................. 108 AMÉNAGEM...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...’application de l’une ou plusieurs dispositions du prése nt règlement. Version administrative refondue - 41 – 107. Pouvoir d’inspection et de vérificatio n L’autorité compétente est autorisée à pénétrer, à visiter et à exa...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la biblioth...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A, rue Turgeon 4.4 Dérogation mineure 2023-15 – 824, rue De Sève 4.5 Dérogation mineure 2023-16 – 117, rue Saint-C...
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Dérogation mineure 2025- 00168
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...ccès pour une aire de stationnement desservant un bâtiment principal de la classe Habitation 3, alors que l’article 107, alinéa 2 du règlement 1200 NS, fixe une largeur minimale d’allée d’accès de 5,0 m pour les classes Habitation...
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Contrat 2025-75
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...cune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 2025 -107 Philippe Huot, Greffier
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Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...IS 2C3KA53G58H252981 20 HONDA SILVERWING 2010 MAUVE JH2PF0116AK800240 5 HYUNDAI ACCENT 2009 NOIR KMHCN35C99U107634 21 CHEVROLET CRUZE 2014 NOIR 1G1PC5SBXE7386533 6 HONDA CIVIC 2012 NOIR 2HGFB2E51CH036124 22 FORD F...
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Habitation (H)
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