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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...u sol des garages isolés, des remises isolées, des pavillons de jardin isolés, des pergolas, des serres, des saunas et des abris pour spa isolés est limitée à 10% de la superficie du terrain; La distance minimale entre deux (2) bâtiments accesso...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...oute enseigne ou affiche, peinte sur une muraille, un mur de bâtiment, une clôture, sauf les auvents ou les abris de toile fixés à un bâtiment, est prohibée. 3.3.5.1.10 Les enseignes portatives, temporaires, promotionne...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...re d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréatio...
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Abri d’auto temporaire
Rubriques...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...