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...dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment...

...t 1 case / 10 m 2 A B C C4 -07 Stationnement Ratio de stationnement C4 -07 -01 Stationnement étagé pour automobiles Aucune exigence Malgré la nomenclature des usages mentionnés aux tableaux précédents, un usage non menti...

...unicipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30 . 5.- Toute dérogation à une...

...de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas respon...

...e liquides inflammables possible chez vous et tenez ces produits hors de portée des enfants. Ne faites pas de réparation automobile dans le garage. En cas de panne d'électricité Conseils Si vous utilisez une génératrice, ass...

...hée des conduites d’eau potable par la technique de chemisage, la Ville réduira les impacts des chantiers sur la circulation automobile et sur la communauté locale, en plus de réduire la durée des interventions. Ces travaux sont entrepris en ligne av...

...estiques dangereux (RDD) Autres items : 5 $ par pneu avec jante 5 $ par cargaison pour un coffre d’automobile 25 $ par cargaison pour une camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une r...

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce......

...nu (12 derniers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat)...

...n détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un...

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7......