3 résultats pour

...La classe Commerce 12 comprend les usages mentionnés aux tableaux suivants : A B C C12 -01 Vente de produits du cannabis Ratio de stationnement C12 -01 -01 Vente de cannabis et prod uits dérivés affiliés à la S.Q.D.C 1 case /...

...e de la serre sera géré pour éviter d’éblouir le quartier et ne souhaite en aucun cas autoriser la culture de cannabis dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des...

...a possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un...