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Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590......

...2 Application spécifique 3.5.3 Usages particuliers CHAPITRE 4 - CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Cla...

...BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ........................... 38 RÉAMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ...... 39 7 : ENTRÉE DE VILLE DU SECTEUR DU BOULEVARD DESJARDINS EST .................................................... 40 8 :...

............................ 99 LOCALISATION D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT ........................................ 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ...............

...6 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière,...

........................ 25 PERMIS DE CONSTRUCTION ET CERTIFICAT D’AUTORISATION DÉJÀ ÉMIS .......................... 25 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................

...ou dévier la circulation. 3.15 Flâner Constitue une infraction et est prohibé le fait de flâner aux entrées ou aux sorties et dans un lieu public ou à l’intérieur d’un Version administrative refondue - 10 – bâtiment...

...PLACEMENT .......................................................................................................... 68 ENTRÉE EN VIGUEUR .................................................................................................... 68 3...

...uipement d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux dispositions suivantes   : Le nombre maximal d’entrées charr...

...éfinition de la loi prévaut. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Aire de stationnement Aménagement composé de l’ensemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la c...

.................... 66 PERMIS ET CERTIFICATS DÉJÀ ÉMIS ............................................................ 66 ENTRÉE EN VIGUEUR ............................................................................. 66 CHAPITRE 1 DISPOSITION D...

...DE LOTISSEMENT DÉJÀ ÉMIS ........................................................................................... 26 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................

...ue formant un arc en ogive, située à la croisée des 4e et 5e étages de la façade ouest du Collège Lionel-Groulx (autrefois l’entrée principale du Séminaire). Celle-ci a été reproduite en bois, recouverte de vinyle réfléchissant et mise en scène dans...

........................................................................................................................ 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................

...tionnement du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -Labelle , pour laquelle l’interdiction est maintenue....

...règlement 1030 -55 N.S. ainsi que tout règlement municipal antérieur qui lui serait incompatible à compter de son entrée en vigueur. ARTICLE 3 : Encadrement et définitions La présente section IV vise à éditer les règles,...

...lors des travaux sont refaits par la Ville aux frais du propriétaire. Il en va de même pour les modifications à apporter aux entrées charretières, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement...

...Dépôt pour la plantation d’arbres Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soum...

...ticules dans l’eau La présence de particules dans l’eau du robinet est souvent liée à la rouille dans les conduites des entrées de service ou de la plomberie. Dans le cas d’une entrée de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence d...

.... Rendez-vous ensuite au point de départ indiqué sur la carte pour débuter votre course! Parc Jardin des Sources Entrée ch. De la Côte-Saint-Louis O. Débutant (1,6 km) Intermédiaire (2 km) Parc Ducharme Ent...

...rtie au niveau du sous-sol. Un logement supplémentaire augmente le ratio de stationnement de l’usage H1 de 1 case. L’entrée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal....

...échéance est établi par résolution du conseil municipal. Règlement 1 355 N.S. ARTICLE 5 : Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Il abroge et remplace le...

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...

...euvent planifier leur collecte en ligne via le site web d’Arbressence et déposer leurs retailles de cèdre en bordure de leur entrée de cour. En 24 à 48 heures, elles seront récupérées et acheminées à la distillerie de Blainville, où elles seront tran...

...ge du train de Hochelaga à Sainte-Thérèse le 19 août 1876. La locomotive, qui porte le nom du curé Antoine Labelle, fait son entrée dans le village de Sainte-Thérèse remorquant un convoi de 700 touristes avides de découvrir Sainte-Thérèse. Un convoi...