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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...st prohibée. ___________________________________ Règl. 1200-4 N.S. (11-03-2009) Règl 1200-65 N.S. (05/07/2021) 19. Thermopompe, système de climatisation ou de chauffage et autres équipements similaires Non Oui Oui Oui Oui a...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...(A)) JOUR NUIT T < 5 minutes 14 12 5 minutes < T < 30 minutes 9 7 T > 30 min utes 5 3 11.2 Thermopompes, climatiseurs et filtres de piscine Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine do...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...es; - les murets de maçonnerie jusqu'à un maximum de 1,2 mètre de hauteur. Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les thermopompes, les airs climatisés centraux et les filtres à piscine, pourvu qu'ils soient situés à au moins deux...