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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...B(A)) JOUR NUIT T < 5 minutes 14 12 5 minutes < T < 30 minutes 9 7 T > 30 min utes 5 3 11.2 Thermopompes, climatiseurs et filtres de piscine Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine d...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...auffage ou un autre équipement similaire doit être camouflé par un écran de manière à être non visible de la rue. e) Les thermopompes sont autorisées en cour avant uniquement pour les bâtiments érigés avant le 1 er mai 2023. __________________...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...res; - les murets de maçonnerie jusqu'à un maximum de 1,2 mètre de hauteur. Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les thermopompes, les airs climatisés centraux et les filtres à piscine, pourvu qu'ils soient situés à au moins deu...
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Écocentre
Rubriques...oste 2100 Tarifs Gratuit : Appareils électroniques et électroménagers Appareils réfrigérants et thermopompes Arbustes et branches (la tarification s’applique aux citoyens de Boisbriand) Matières recyclables ...
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Appareils réfrigérants
Rubriques...missibles Réfrigérateur Congélateur Climatiseur portatif Thermopompe (piscine)* *Note : Les thermopompes murales peuvent être apportées à l’ écocentre . Procédure Videz l’appareil et déposez-le en bordur...