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...A B C C1 -06 Articles de sport et de divertissement Ratio de stationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2...

...et est prohibé le fait de troubler la paix ou l’ordre de quelque façon que ce soit, dans un lieu public. 3.2 Ivresse / drogue – lieu public Constitue une infraction et est prohi bé le fait d’être trouvé ivre ou sous...

...ui y est autorisé, mais sans mention d'un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNELLE: Enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle-même identifiée. ENSEIGNE GONFLABLE: Enseigne constituée d'une structur...

...ment concerne un projet qui est assujetti au Règlement sur les dérogations mineures en vigueur, le fonctionnaire désigné délivre le permis de lotissement si la demande est conforme à la résolution du Conseil municipal. DEMANDE DE PERMIS DE L...

...lière qui s’opère tout autour de la gare de Sainte-Thérèse. Au cours des prochaines années, la Ville s’affairera à poursuivre cette démarche de densification immobilière afin d’offrir un milieu de vie de qualité répondant aux besoins des no...

...t par la bibliothèque plus 5 $ de frais administratifs D) Sac des bibliothèques publiques du Québec 2 $ E) Livre vendu par la bibliothèque (reçus en don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,1...

...À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-49 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la prés...

...NNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-76 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présid...

...NTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-36 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la prés...

...HÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, sous la pr...

...-THÉRÈSE, Ce 11 juillet 2025 Avis numéro : 202 5-82 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la prés...

...É À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-50 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la prés...

...ONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 202 5 Avis numéro : 202 5-59 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présid...

...É À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 16 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-52 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la...

...NNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-77 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présid...

...scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-37 Philippe Huot Greffi er EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la prési...

...MMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3 Jeux du Québec d’hiver 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse...

...s municipaux 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Contrat d'acquisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de signatures 8.2 Tricentris - contrat de membre utilisateur - autorisation de signatures...

...catif résidentiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuivre des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Si le comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le...

...copie certifiée conforme de la résolution du Conseil municipal accordant la dérogation mineure, le fonctionnaire désigné délivre le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation à la co...

...temps que la demande d’approbation du plan d’implantation et d’intégration architecturale. Le fonctionnaire désigné délivre le permis de construction ou le certificat d’autorisation dans un délai maximum de 30 jours suivant la résolution du Co...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna......

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......