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La récupération des appareils de congélation et de réfrigération de type commercial et institutionnel est rendue possible grâce à une entente avec la Société de récupération des appareils commerciaux (SORAC). La SORAC est l’organisme de gestion...

Oui, un certificat de localisation, peu importe la date d'émission, sera honoré. 

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......

...programme au Québec et au Canada à être mis en place pour la récupération de produits visés, qui sont exclusivement de type commercial et institutionnel. Depuis le 30 septembre 2022, il est interdit de récupérer ou de valoriser un produit visé par l...

...la rue Dubois à la voie fer\ rée) 21 3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du dom...

...ntCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), principalement au niveau de l’offre commercialeSecteur à maturité et nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sit...

...n, bombonne ou réservoir 1 case /75 m 2 C10 -01 -04 Vente au détail, entretien ou réparation d’équipement pour usage commercial ou industriel 1 case /75 m 2 C10 -01 -05 Service d’emballage et protection de march andise 1 case /75 m 2...

...dérogatoire détruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION...

...b) une habitation unifamiliale jumelée ou contiguë, une habitation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industriel ou une combinaison de ces habitations ou de ces établi...

...classe 1 dans une proportion se rapprochant le plus possible de 80 % ou le dépassant. Pour les bâtiments des groupes Commercial, Industriel et Communautaire, les murs de la façade principale doivent être recouverts de matériaux de classe 1...

...de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme...

...ilisation des rése aux en amont de la station d'épuration des eaux et les coûts d'opération de ladite station. UNITÉ COMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une m...

...rèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique de consultation...

...dentiel s multifamiliaux d’âge s et de style s variés et de bâtiment à vocation mixte, résidentiel avec rez -de -chaussée commercial. La rue Turgeon offre un achalandage soutenu puisqu’elle mène au centre -ville et constitue une des artères...

...le s d’approbation référendaire pouvant faire l’objet d’une demande sont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâtiment B...

...permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du r...

...Autres catégories Commercial 1,456 $ 0,435 $ 1,891 $ 2,380 $ Industriel 1,353 $...

...céramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Commercial (C) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’u...

...et précuit en usine autre matériau non autrement classé et non prohibé Commercial (C) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épa...

...marches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son initiative Succès Local  et grâce à la collaboration financière de la MRC de Thérèse-De B...

...r une rue identifiée dans la carte du périmètre . Le rez-de-chaussée du bâtiment doit être entièrement dédié à un usage commercial. De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. I...

La CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1   100 membres, elle propulse le succ......

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles...

...Cabaret BMO Sainte-Thérèse  (57, rue Turgeon) Caisse Desjardins  (201, boulevard du Curé-Labelle) Centre commercial - IGA  (220, rue Saint-Charles) Centre d’Action Bénévole Solange-Beauchamp  (24, rue Saint-Joseph)...

...visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment)...