Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.
Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Le 1 er janvier 2026 , il y a eu des changements importants sur l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville est maintenant séparé en quatre zones distinctes, qui ont chac......
...après le 1 er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 30mm de diamètre ; 80 Toute nouvelle piscine dotée d’un plongeoir dev...
...ssion de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour les zones de contraintes sonores (autoroute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs...
...nicipaux y sont respectés, pour y constater un fait ou pour vérifier un renseignement nécessaire à l’exercice du pouvoir d’émettre un permis de lotissement, un permis de construction, un certificat d’autorisation, un certificat d’occupation ou une...
...ficielle, reliée ou non reliée à l'enseigne ou éloignée de celle-ci. ENSEIGNE LUMINEUSE: Enseigne conçue pour émettre une lumière artificielle, soit directement, soit par transparence ou par translucidité, soit par réflexion. ENS...
...ntal b) Le style, les matériaux et les couleurs proposés pour les garde-corps sont nobles et stylisés et participent à mettre en valeur le bâtiment c) Les auvents respectent la forme et le style des ouvertures et mettent en valeur les détail...
...thères et reptiles. 1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie...
...ent des matières organiques et la valorisation ; ATTENDU QUE cette Politique prévoit que les municipalités doivent mettre en place des mesures permettant l’atteinte des cibles provinciales, notamment le bannissement progressif d...
...particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation d’un projet de construction pour un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à pe...
...chapitre C -47.1) à l’égard de la Loi sur l’interdiction de subventions municipales (L.R.Q. chapitre I -15) pour permettre aux municipalités locales d’aider les propriétaires d’immeubles à se conformer à l’obligation d’y installer et...
...PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCM...
...t particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation d’un projet de construction pour un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à pe...
...l’application du Code de construction du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objec...
...EGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mitigation à mettre en place (pour les zones de bruit uniquement) Plans complets de construction, signés et scellés par un technologue...
...e au cœur du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger est cédée par le Séminaire afin de permettre la construction d’un édifice à vocation communautaire destiné aux soins de santé. Au fil du temps et du développement...
Entraves à la circulation Il est défendu de déposer un objet, quel qu’il soit, y compris des ordures, sur la partie carrossable de la rue ou sur les trottoirs puisque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilit...
...s de branches en bordure de rue : 1,3 m Diamètre minimal des branches : 4 cm (en dessous de 4 cm, mettre les branches dans votre bac brun ) Diamètre maximal des branches : 15 cm Il est stricte...
...EGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mitigation à mettre en place (pour les zones de bruit uniquement) Plans complets de construction, signés et scellés par un technologue...
...PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO...
La collecte des résidus verts débutera le lundi et s’effectuera sur une semaine. Les résidus devront être mis en bordure de rue dès le dimanche soir à partir de 18 h ou avant 7 h le lundi matin , car le camion ne passera qu’une seule fois s...
...pétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait aucun endroit digne de ce nom pour transmettre toute son expertise à ces jeunes sportifs. Avril 2010 La Ville de Sainte-Thérèse dépose sa candidature à tit...
...roménagers et chauffe-eau Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grande dimension qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant Matières refusées Appareils électroniques Appareils réfrigérants (les...
...la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs sur la propriété pour permettre la conservation de l’arbre. Ne constituent pas une nuisance les inconvénients normaux liés à la présence d’un...
...e installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2027 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Infor...