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...site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »)....

.... 2. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »)....

...ont déterminées à l’ annexe E du présent règlement. ARTICLE 47 : CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION Tout usager doit se présenter sur le site durant les heures d’ouverture, respecter en tout temps la signalisation en place a...

...guirlandes ou tout autre élément similaire), ni aucun système d'éclairage ; e) Elle ne gêne d'aucune façon le passage des usagers du trottoir ou la visibilité des usagers des voies de circulation. Cette enseigne ne compte pas dans le calcul du n...

...N/A CHAPITRE 9 – FAUSSES ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -après détaillé en remboursement des frais engagés par la ville, et ce, q...

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce......

Pneus avec jante 10 $ par pneu* Résidus de construction, de rénovation et de démolition Gratuit jusqu’à concurrence de 10 mètres cubes. Volume excédentaire à 50 $ le mètre cube* Blocs et pierres à patio, briques, gr......

...placements, et de télécharger l’application mobile Québec 511 pour activer les notifications. Le Ministère remercie les usagers de la route pour leur collaboration. Pour la sécurité des usagers et celle des travailleuses et travailleurs, le resp...

...rs d’un risque de congestion afin qu’ils puissent adapter leur conduite. Cette intervention vise à améliorer la sécurité des usagers sur cet axe routier important. Détails des entraves à la circulation Du 27 octobre (dès 4 h 30) au 19 nov...

...d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la ca...

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde......

...Grâce à sa proximité avec la gare de train, le réseau BIXI contribue également à favoriser l’intermodalité en permettant aux usagers de combiner facilement le vélo et le transport collectif pour leurs déplacements quotidiens. Pour connaître les...

...aire; Après l’utilisation, remettez l’équipement dans l’espace de rangement; Tout comportement mettant en danger les usagers de la patinoire ou risquant d’endommager les installations municipales est strictement défendu; La Ville de Saint...

Film :  Les enfants du large  de Virginia Tangvald Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne

...ellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction des bornes d’incendie Les bornes d’incendie doivent être exempts de neige ou de glace en tout...

...ans le sillage du destin , l’auteur entraine ses lecteurs dans d'incroyables aventures, aussi bien en mer que sur terre. Les usagers de la bibliothèque municipale peuvent dès maintenant emprunter un exemplaire du livre. Politique de lancement de...

...ussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10  ...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......

...e toutes les patinoires sur le territoire prend environ 5   heures. Des pelles sont également disponibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de l...

...t accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Pour l’utiliser, l’usager doit être en mesure de se transférer sur la chaise de façon autonome ou avec l’aide d’un accompagnateur. Assistan...

Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......

...stallée dans le secteur. La Ville est consciente des inconvénients que peuvent occasionner ces entraves et remercie les usagers de la route, les commerçants et la population pour leur patience et leur collaboration. Une intervention importa...

...bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du ser...