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RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'......

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent......

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell......

Règlement concernant la régie interne des affaires du conseil municipal, le maintien de l'ordre durant ses séances, la procédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abrogeant le rè......

Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système......

Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir......

Pour la saison du 1 er décembre 2024 au 15 mars 2025, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue. Chaque jour, au plus tard à 17 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, iden......

À Sainte-Thérèse, plus précisément dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic......

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. Mars 2025 15 mars 14 mars 13 mars 12 mars 11 mars 10 mars 9 mars 8 mars 7 mars 6 mars 5 mars 4......

À Sainte-Thérèse, pour la saison hivernale 2024‑2025, le stationnement de nuit dans les rues sera interdit du 1 er décembre au 15 mars. Toutefois, la Ville permettra des exceptions à cette interdiction dans les rues où aucune opération de déneigeme......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de......