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...s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril...

.......... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ................

...OGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont l...

...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...

...PIIA 2025-00077 – Agrandissement au 619, carré Dufault , puisque le conseil juge acceptable la transformation de l’abri d’auto en garage ; PIIA 2025-00079 – Revêtement au 744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puisque l’architectur...

...de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 71 N.S. – ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et p...

...population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la q...

Abris d’auto temporaires Les abris d’auto temporaires sont autorisés dès le 15 octobre. Ils devront être retirés avant le 15 avril. Collectes des résidus verts Les trois collectes automnales des résidus verts se dérouleront les vendre...

...(IC3). NOUVEAUTÉ : Ateliers gratuits Plusieurs ateliers culturels uniques seront offerts au cours de la session d’automne*. Ces activités gratuites, en solo ou en famille, sont parfaites pour explorer de nouveaux centres d’intérêts!...

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...le Code des professions , la réglementation municipale ainsi que la nécessité d’obtenir un permis ou un certificat d’autorisation . 6 Règlement 1362 N.S. ARTICLE 12 D E M A N D E D ’ A D M I S S I B I L I T É Pour bénéficie...

...Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recomman...

...aide Thérèse-De Blainville L’objectif de l’organisme est d’accueillir et accompagner les résidents dans leurs démarches d’autonomie. Cela se traduit par l’offre de divers services, dont de l’aide alimentaire, une cuisine collective, des « dîners...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stati...

...d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une bor...

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...

...dans ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certificat d’autorisation d’abattage et/ou d’écimage valide, émis par la Ville à cet effet. Réseau électrique Aux termes de la...

...onsultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en vigueur pour la ligne de train 12 Saint-Jérôme et les circuits d’autobus . En savoir plus : Vélo-bus Transport adapté Taxis collectifs

Vers 1860 La Maison Joseph-Filion est un des bâtiments les plus anciens du centre-ville de Sainte-Thérèse. Il s’agit en effet d’une des rares résidences de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine é......

Année : 2019 Médium : Peinture et peinture phosphorescente Localisation : HB Bar (27, rue Blainville Ouest) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Cette murale, représentant une paire d’ailes ouvertes, est dit......

...cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les t...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...