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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ée, viciée ou contaminée par des algues, des feuilles ou des détritus et que sa limpidité en soit affectée. 7.8 Vidange de piscine Constitue une nuisance et est prohibé le fait de vidanger l’eau d’une piscine ailleurs que...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...C10 -01 -10 Laboratoire occupant 150 m 2 ou plus de superficie de plancher 1 case /75 m 2 C10 -01 -11 Service de vidange de fosse septique ou location de toilette portative 1 cas e /75 m 2 C10 -01 -12 Service de remorquage ou fourr...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...nt et déchargement. Plus particulièrement, les sites réservés pour le chargement et le déchargement des contenants à vidanges doivent être clairement indiqués et intégrés à ces espaces de chargement. Malgré ce qui précède, les...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...e et Blainville - Règlement 2023 -02 décrétant une dépense de 4 150 000 $ et un emprunt de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ation en • arrière-lot des bâtiments donnant sur la rue Turgeon, permettant la desserte des commerces (marchandises, vidanges, etc.) et aménagement d’un accès à ce réseau depuis la rue Turgeon; Démolition de la partie du bâtiment abritan...