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...e de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10m • dans la bande de protection à la base du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de...

...dique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) u...

............................................................................................................ 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ............................................................................................... 21 CA...

...largeur maximale de six (6) mètres. Dans les zones Habitation unifamiliale (H-1) et bi- trifamiliale (H-2), la largeur minimale de l'allée d'accès peut être réduite à trois (3) mètres. Dans ces cas spécifiques, les allées d'ac...

...’un même type d’enseigne détachée est similaire c) La hauteur d’un même type d’enseigne détachée est similaire d) La largeur d’un même type d’enseigne détachée est similaire e) La conception d’un même type d’enseigne est similaire...

...ments de zonage et de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spéci...

...terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 300 mètres en bordure d’un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure...

...atre grandes orientations d’aménagement et de développement, qui constituent la base du positionnement souhaité est. La largeur excessive de la chaussée, la est. La largeur excessive de la chaussée, la présence de deux voies de stationnements...

...de donner suite à une soumission, proposition ou à un contrat . 1.7. Langue des communications Le français est la langue de travail. Toutes les communications écrites ou verbales relatives à la réalisation du projet devront se fai...

...n fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse a la responsabilité de favoriser le maintien et l’amélioration de la qualité de vie de ses citoyens en développ...

...e TOD. Toutefois, les contraintes d’accessibilité liées à la présence de la voie ferrée, d’un dénivelé lié au viaduc et la largeur de l’emprise du boulevard du Curé-Labelle, contri- buent à enclaver ce secteur. La configuration ac- tuelle lim...

...12) mois, si le même chien démontre toujours un caractère agressif, l’ autorité compétente capture le chien et le gardien a la possibilité, après la période de quarantaine et seulement si le médecin vétérinaire ne le juge pas dangereux, de : 7...

...nce ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le président ; d) interromp t une personne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’un à l’ordre ; e) engage un débat avec d’autres membres du p...

...upe B, division 3 1100 1100 1100 900 (2) 1100 (3) 1100 (2) 1650 (3) 850 850 (2) 1650 (2) (1) La largeur minimale des rampes, escaliers et baies de portes ne s’applique pas à l’intérieur des suites d’établissement de so...

...ETIEN DES CONTENANTS RÉGLEMENTAIRES Tout propriétaire disposant d’un ou de plusieurs contenants réglementaires en a la garde et est responsable de leur utilisation conforme, de leur entretien ainsi que de tout dommage, pe...

...reconnu dans ce domaine, permettant de déterminer les caractéristiques optimales des zones tampons, soit sa composition, sa largeur, les résultats visés, etc. DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRU...

...l du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportio...

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -08 – Travaux de réfection de pavage par recouvrement mince La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de pavage par recouvrement mince......

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -46 – Travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs......

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -36 – Travaux de réfection de l’intersection des rues Blainville et Turgeon La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection de l’intersection des rues Blainville et Turge......

Avis de promulgation Règlement s 1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant :......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -50 – Construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la construction d’une passerelle cyclable au......

Avis public Demande de dérogation mineure - séance du 30 ma rs 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil......

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt......