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...paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B

...sciente des défis posés par l’augmentation des risques liés aux inondations et aux refoulements d’égout, a élaboré un plan d’action ambitieux. Celui-ci aborde les différentes facettes de ces enjeux complexes afin de renforcer la résilience de la vill...

...permettant de préserver la qualité de notre environnement. Politique environnementale Bilan et plan d'action environnemental

...e 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attribu...

...que culturelle vise à fixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conseil municip...

...STRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ...................................................... 61 CHAPITRE 8 CONTRAVENTION, INFRACTION RECOURS ET POURSUITE ............................. 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ...................................

...illons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de compaction . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jug...

...ication stratégique couvrira une période de dix ans, soit de 2025 à 2035. Elle servira de feuille de route pour orienter les actions municipales et encadrer le développement du territoire, tout en demeurant assez souple pour s’adapter aux enjeux émer...

...1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation - règlement 1332 -1 N.S. - modifia...

...8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sain...

...entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de la Politique des aînés de Sainte-Thérèse et de son plan d’action, le tout dans l’optique de créer à Sainte-Thérèse...

...ser l’intérêt des résidents pour chaque élément de la planification stratégique de la Ville, mais aussi d’élaborer le plan d’action qui en découlera et qui guidera les activités de l’administration municipale pour les dix prochaines années. Les...

...sein des municipalités pour améliorer la qualité de vie des familles, la Politique familiale municipale demeure un levier d’action privilégié pour agir auprès de celles-ci : Elle énonce la volonté politique et administrative d’agir en faveu...

...d’évaluation est obligatoire avant le début du camp. * Contrainte excessive  :  Si un enfant manifeste des actions jugées dangereuses telles que des morsures, des coups de pied ou de poing, des tentatives de fugue ou un refus de coo...

...ire aux personnes de 65 ans et plus habitant seules. Le programme RAPPID+OR découle d'un partenariat entre le Centre d’Action Bénévole Solange-Beauchamp , le Centre intégré de santé et de services sociaux des Laurentides , la Régie intermunic...

...lanification stratégique couvre une période de dix ans, soit de 2025 à 2035. Elle sert de feuille de route pour orienter les actions municipales et encadrer le développement du territoire, tout en demeurant assez souple pour s’adapter aux enjeux émer...

...Vente pour non-paiement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles devant la cour municipale — autorisation de signature 8.3. Entente de collaboration relative aux act...

...du Comité inondations Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales Célébrant de mariage ou d'union civile

...es outils d’urbanisme Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales

...recteur. La Ville s’est dotée d’un Plan stratégique 2025-2035, qui se conclura l’an prochain par l’adoption d’un plan d’action. Deux nouvelles écoles, Trait-d’Union et Saint-Pierre, sont en construction, alors que le projet-concept de l’école Te...

La MRC de Thérèse-De Blainville et sa Table action culture et patrimoine ont dévoilé aujourd'hui lors d'une conférence de presse « La Tournée Festive », un projet théâtral ambitieux qui mettra en valeur l'histoire riche et fascinante de la région. C...