69 résultats pour

...Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Se...

...orsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu...

...eur doit avoir une carte valide (citoyen ou non-résident) émise avant le jour de l’inscription. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro d’assurance sociale (...

Que ce soit pour retirer ou ajouter un membre relié à votre situation familiale actuelle, contactez-nous . Par courriel au cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440 poste 2640 (pendant les heures d’ouverture)...

Vous pouvez faire votre demande de permis gratuit dès maintenant.  Demande de permis Faites votre demande de permis avant le 29 août pour voir votre adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. ......

...ois de mai et une seconde en septembre, les résidents de Sainte-Thérèse ont l’occasion d’organiser gratuitement une vente de garage à leur domicile. Cette initiative rassemble, année après année, plus de 200 adresses! Les citoyens souhaitant effectue...

...ois de mai et une seconde en septembre, les résidents de Sainte-Thérèse ont l’occasion d’organiser gratuitement une vente de garage à leur domicile. Cette initiative rassemble plus de 200 adresses année après année! Les citoyens souhaitant effectuer...

À compter du 29 mai, l’un des trois terrains de tennis actuels sera transformé en quatre terrains de pickleball, portant à deux le nombre de terrains de tennis conservés et à quatre le nombre de terrains de pickleball disponibles au parc Saint-Jacqu......

...aux conditions suivantes : a) plantation supplémentaire d’un arbre, à grand déploiement, pour chaque case de stationnement ajoutée ; b) aménager des îlots contenant maximum 10 cases de stationnement séparées par une bande de végétation minimale d...

...Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone P-2 306 est soustraite de ce secteur et est ajoutée au secteur de zone C-3 304; cette partie de territoire comprend une partie du lot P- 206-261 du cadastre de l...

...est égal ou supérieur à 100 000,00 $ (matériaux et main-d’œuvre inclus) ; 2° Plans et devis de la structure dans le cas d’ajout ou de modification de l’installation d’éléments de charpente en acier, en béton ou en poutres et poutrelles en bois;...

...exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-ve...

...construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré comme un agrandissement l’ajout d’un solarium. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Agriculture Aux fins d’application...

...Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9...

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur...

...l’objet de modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition; 3° Devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o...

...nicipales. En plus de la somme plus haut presc rite, des frais administratifs de cent dollars (100 $) sont alors ajoutés sur la facture réclamée. 6.2 Déchets Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur...

...e de carte désirée : Carte numérique  (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens pour ajouter votre Carte citoyen à votre portefeuille numérique. La carte numérique est compatible avec l'application Portefeuille...

...vez pas fait de demande de révision avant cette date, il vous est impossible de le faire par la suite, sauf s’il s’agit de l’ajout d’une nouvelle valeur (rénovations) à votre propriété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur...

...re aux Chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graf...

...t municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 50   $ + frais. Lorsqu’il y a remorquage, 75 $ supplémentaires sont ajoutés. Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule sur une voie publique à un endro...

...requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajo...

....) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et po...

...lors de compétition Une aire de lancer du poids Une aire de lancer du javelot Une aire de sauts avec matelas et garage pour le saut en hauteur Une fosse de steeplechase et les barrières Une piste de javelot de pratique Deux...

...les cages d’escalier ou les corridors. N’entreposez pas de matériaux dans les locaux techniques, sur les toits, dans les garages ou dans les salles de lavage. Évitez d’accumuler des journaux. Conservez le moins de liquides inflammables po...