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...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...

...multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente...

...it supporté par des colonnes, des poteaux et des murs, quel que soit l’usage, servant à abriter ou à loger une personne, un animal ou une chose. Bâtiment accessoire Bâtiment implanté sur le même terrain que le bâtiment principal et dans lequel...

...terdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doivent être t...

...tes : ARTICLE PERSONNE VISÉE AMENDE MIN/MAX TYPE D'INFRACTION 4 Conducteur 50/300 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule exc...

...omburante ou lixiviable. MATIÈRE S ORGANIQUES : Désigne une fraction de matière vivante (matière végétale ou matière animale) pouvant se décomposer sous l’action de microorganismes. MATIÈRES RECYCLABLES : Matière pouvant être réin...

Il est de la responsabilité des propriétaires de voir au bien être animal. La formation obligatoire fera le point à ce sujet. De plus, le bien-être animal est encadré par la SPA.

...s commerciaux ayant une superficie minimale de mille (1000) mètres carrés. 3.3.5.1.13 Les enseignes en forme d'animal ou autres de type similaire et les enseignes gonflables sont interdites. 3.3.5.1.14 Pour toute e...

...Saviez‑vous que près de 75  % des cultures alimentaires mondiales d épendent, au moins en partie, de la pollinisation animale , que ce soit pour leur rendement ou leur qualité ? Les insectes pollinisateurs jouent donc un rôle essentiel dans le...

...Divers services sont offerts à la population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signale...

...Ce permis temporaire permet l’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végétale et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès....

...frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et végétale et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès....