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Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400...

...le ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et...

...piscine ou de l’enceinte s’il est installé : À l’intérieur d’une enceinte ayant les caractéristiques prévues à l’article 94 Sous une structure qui empêche l’accès à la piscine à partir de l’appareil   Dans une remis...

...s électriques utilisés dans les aménagements paysagers extérieurs, tels les éclairages décoratifs. Rappelons que les articles de fumeur jetés négligemment à l’extérieur sont également susceptibles de causer des incendies. Il est nécessaire d’...

...es conditions Consultez le Règlement sur l’administration des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées...

...pêcher la propagation des flammes et de la fumée, et composez le 9-1-1 une fois à l’extérieur). Ne jetez pas de mégots d’articles de fumeur dans les pots de fleurs ou sur le paillis. Éloignez les rideaux et les meubles à au moins 10 cm des ra...

C-150 C-151 C-152 C-153 C-154 C-250 C-251 C-252 C-253 C-254 C-350 C-351 C-352 C-353 C-354 C-355 C-355.1 C-356 C-357......

...foyer, et ce, particulièrement au moment du remplissage ou lorsque vous manipulez le combustible. Gardez à distance tout article de fumeur ou objet à flamme nue (allumette, chandelles, briquet, etc.) Les foyers de table ne devraient pas dépas...

.... a été adopté le 5   décembre   2022, modifiant le règlement précédent afin de préciser les sanctions prévues à l’article 31 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. Règlement 1322 N.S.

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début...

...arbustes; des fleurs; des bancs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et entre 22 h et 9 h, les weekends et les jours...

...eus dégarnis de jante. Pneus de vélo et chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et au...

...stagram Duo verre fusion | Produits cadeaux en verre fusionné | duoverre.com François Bergeron artisan ébéniste | Articles utilitaires en bois | Facebook Ghyso Créations | Décorations de Noël et gnomes scandinaves | 514 850-9814...

...bligation, la Ville exige de tous ces fournisseurs de fournir une déclaration d’intégrité pour tous les contrats visés par l’article 21.2 de la Loi sur les contrats des organismes publics. Déclaration d'intégrité

...ansmis aux générations futures par les élèves de 5 e année de la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Articles de journaux traitant du 175 e  anniversaire Photos des évènements réalisés lors des festivités du 175 e an...

...en consommer l’eau. Si vous avez le moindre doute, faites-la analyser. Nettoyez les pièces contaminées et stérilisez les articles de cuisine à l’aide d’eau bouillante ou d’une solution composée d’une partie de produit à blanchir au chlore et de q...

Du plan d’évacuation pour la famille aux feux de cuisson, en passant par les articles de fumeurs, les guides et conseils sur cette page peuvent sauver la vie de votre famille et la vôtre. Consultez les conseils de prévention Cahier préventio...

...e-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réceptio...

...XIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h. Les bagages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paqu...

Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...

...d’Union Résolution de 1947 en lien avec le Règlement relatif aux représentations ou spectacles offerts dans la Ville Articles de journaux traitant du 175 e anniversaire Photos des événements réalisés lors des festivités du 175 e anniver...

...e-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réceptio...

Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obte...

L’avis doit être reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à l’article 585 de la Loi sur les cités et villes.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite j...